Conditions

POLITIQUE DE PROTECTION DE LA VIE PRIVEE

Date d'effet : July 15, 2011

HTC respecte votre vie privée. HTC Corporation, dont le siège social est au No. 23 Xing-Hua Rd., Taoyuan City, Taoyuan County 330, Taiwan, ainsi que ses filiales (« HTC ») ont élaboré la présente politique de protection de la vie privée (la « Politique ») pour vous aider à comprendre comment HTC collecte et utilise les Données Personnelles et les Informations Non Personnelles (telles que définies ci-dessous) que vous fournissez à HTC ou qui sont collectées par HTC, via son site web www.htc.com (le « Site »), notamment par le biais des club ou forum de discussion fournis par le Site ou lorsque vous visitez le Site.  « Vous » désigne tout individu qui accède au Site ou l'utilise.

La présente Politique ne régit que la collecte, le stockage, l'utilisation et la divulgation des informations collectées par le biais du Site. Elle ne s'applique pas aux informations recueillies par HTC par d'autres moyens (par exemple, auprès de tiers) ou d’autres sites Web de HTC (comme la boutique en ligne de HTC ou le site Web de vente d’accessoires de HTC, qui peuvent être disponibles dans certains territoires) ou services, et elle ne modifie pas et n'affecte pas les autres contrats, présents ou ultérieurs, avec HTC. Par exemple, si HTC collecte des informations vous concernant auprès de sources tierces, la collecte, le stockage, l'utilisation et la divulgation de ces informations seront régies par le contrat conclu par HTC avec vous ou avec le tiers à l’origine de la source d’informations, sauf si la politique de protection de la vie privée du tiers indique que la présente Politique régira l'utilisation par HTC des informations fournies par ce tiers. De la même façon, si vous fournissez des Données Personnelles à HTC par d'autres moyens, par exemple lorsque vous appelez le service client ou lorsque vous envoyez par voie postale des Données Personnelles pour des promotions ou pour l'enregistrement d'un produit, la présente Politique ne s'applique pas à ces données.

En complément de cette Politique, pour certaines offres spéciales, zones du Site, certains services ou certaines activités ou promotions, HTC peut être amenée à fournir des informations différentes ou complémentaires sur les pratiques et les conditions spécifiques à ces cas particuliers, au moment de la collecte des informations.

• Utilisation des Données Personnelles par HTC
• Partage des Données Personnelles
• Cookies et autres technologies
• Données Personnelles des enfants
• Préférences en matière de communications commerciales
• Accès et mises à jour de vos Données Personnelles
• Sécurité des Données Personnelles
• Sites et services de tiers
• Modifications de la présente politique
• Comment contacter HTC

1. Les Informations collectées par HTC. Lorsque vous visitez le Site, HTC collecte certaines Données Personnelles ainsi que des Informations Non Personnelles.
   
   • Données Personnelles. Dans cette Politique, les « Données Personnelles » désignent les informations portant sur un individu identifiable, telles que définies par les lois applicables. HTC collecte les Données Personnelles quand vous les fournissez au Site (par exemple lorsque vous vous inscrivez à un club, comme l'e-Club ou le YouClub, lorsque vous participez à des promotions ou à des sondages ou lorsque vous partagez des descriptions de produits par e-mail avec des amis). Les Données Personnelles peuvent inclure vos nom, date de naissance, adresse, numéro de portable, de téléphone fixe ou de fax, adresse email, adresse IP, informations du compte (comme l'enregistrement d'un compte ou une inscription en ligne), activités en ligne et d’autres Données Personnelles spécifiques. Dans certains cas, lorsque HTC vous demande de fournir des Données Personnelles, vous êtes tenu de fournir ces informations pour pouvoir participer à certains types d'activités, de services ou de promotions. Si vous ne fournissez pas ces Données Personnelles, votre participation à ces activités, services ou promotions sera limitée ou refusée. Par exemple, si vous choisissez de ne pas fournir vos Données Personnelles dans un champ requis lors de votre inscription à un club, vous ne pouvez pas devenir membre du club de HTC.
   • Informations Non Personnelles. HTC collecte également certaines « Informations Non Personnelles, », c’est à dire des informations qui ne permettent pas d’identifier directement ou indirectement un individu, comme le sexe, la langue, le code postal, l’indicatif régional, l'identifiant unique d'appareil, la localisation et le fuseau horaire d’utilisation du produit ou service HTC, ainsi que les informations concernant les activités des clients sur le Site, permettant à HTC de mieux comprendre le comportement de ses clients et d’améliorer ses services, produits, et publicités. HTC collecte certaines de ces Informations Non Personnelles automatiquement lorsque vous visitez le Site. Si des Informations Non Personnelles sont associées à des Données Personnelles, l'ensemble de ces informations sera traité comme des Données Personnelles aussi longtemps que ces informations resteront associées.
   • Divulgation volontaire. Si vous divulguez volontairement des informations personnelles supplémentaires sans que HTC vous le demande, et que HTC n’est pas avertie de la nécessité de protéger ces informations alors HTC ne peut pas être tenue responsable de ces informations au titre de cette Politique, sauf dans la mesure où HTC est obligée d'utiliser et de protéger ces informations en vertu de la loi applicable.


2. Utilisation des informations par HTC. HTC utilisera des Données Personnelles uniquement pour les finalités énoncées dans la présente Politique, avec votre consentement ou selon de ce qui est requis ou autorisé par la loi. Votre consentement peut être express ou implicite, donné par écrit, en utilisant ou non une case à cocher, de façon électronique, orale, ou résulter de votre comportement, par exemple par la visite du Site et par l’utilisation des services ou produits fournis par le Site. Vous acceptez que le consentement donné par voie électronique emporte les mêmes effets que celui donné par écrit. Dans certains pays le consentement implicite n’étant pas suffisant, le consentement exprès est requis dans de tels cas. HTC traite et utilise les Données Personnelles qu'elle collecte pour les finalités suivantes: activer les fonctionnalités que vous utilisez, faire fonctionner, développer et améliorer ses sites Web, son activité, ses produits, ses services, ses contenus et publicités, pour vous informer des annonces sur les derniers produits et les mises à jour des logiciels et services de HTC, pour vous fournir un service client plus efficace, pour analyser l’activité de HTC, ses produits et services, pour détecter les fraudes et les abus, ou pour les finalités décrites par ailleurs dans les conditions d’utilisation du Site ou dans votre Contrat de licence d’utilisateur final si vous avez un appareil HTC. HTC peut également traiter, accéder, utiliser, stocker et divulguer des Données Personnelles pour assurer le respect des conditions et politiques régissant votre utilisation du Site (y compris le contrôle de toute violation éventuelle), pour détecter ou prévenir des failles de sécurité, des utilisations frauduleuses ou des problèmes techniques, pour protéger les droits et la propriété de HTC et de ses clients. D'autre part, HTC utilise vos Données Personnelles pour communiquer avec vous. HTC peut vous envoyer des communications relatives à un service comme des emails de bienvenue, des informations concernant des problèmes techniques, des annonces en matière de sécurité, ainsi que des informations concernant les modifications des conditions d’utilisation et politiques de HTC. HTC peut également être amenée à vous envoyer occasionnellement des emails relatifs à des enquêtes sur des produits ou des informations sur d'autres produits ou services fournis par HTC et pour assurer des campagnes de promotions. Les Données Personnelles collectées par le biais du Site peuvent être stockées et traitées à Taiwan, aux Etats-Unis, dans l’EEE et dans d'autres pays dans lesquels HTC ou ses fournisseurs de service sont représentés. En utilisant le Site, vous consentez au transfert, à l’enregistrement et au stockage de vos données en dehors de votre pays de résidence. Lorsqu'elles sont traitées dans un autre pays, les Données Personnelles sont susceptibles d’accès par les autorités judiciaires, les forces de l’ordre et les autorités en charge de la sécurité nationale. HTC peut être amenée à utiliser vos Données Personnelles à compter du jour de leur fourniture jusqu’au jour de leur suppression, que cette dernière résulte de votre demande ou d’une autre raison.


3. Partage des Données Personnelles. Sauf dans les cas prévus par cette Politique ou autorisé par la loi, la pratique de HTC est de ne pas divulguer de Données Personnelles vous concernant en dehors de HTC et de ses filiales sans votre consentement. Vous consentez par la présente à la divulgation de vos Données Personnelles dans les conditions décrites dans cette Politique. HTC peut être amenée à divulguer les Données Personnelles décrites dans la Section 1 de la présente Politique à ses prestataires de service pour leur permettre de finaliser certaines opérations ou d’assurer des services au nom de HTC, ou des opérations en votre nom, ou des opérations associées aux services qui vous sont fournis. Par exemple, HTC peut sous traiter à des tiers l'hébergement du Site, la collecte et la fourniture des commentaires relatifs à un produit, la gestion des promotions ou des enquêtes, l'envoi des emails de HTC, et assurer la gestion des commandes et des promotions. HTC protégera les Données Personnelles communiquées aux prestataires de services au moyen d’accords contractuels. Pour plus d’informations à propos des pratiques de HTC concernant de tels prestataires de service, ou pour toute demande portant sur la collecte, l’utilisation, la divulgation ou le stockage des Données Personnelles par ces prestataires de services, contactez l’Administrateur en charge de la protection de la vie privée, comme indiqué dans la Section 11de cette Politique. HTC est également susceptible d’accéder, utiliser, stocker et divulguer des Données Personnelles pour respecter la loi ou des demandes de respecter la loi, ou dans le cadre d’une procédure judiciaire, pour faire respecter les conditions et politiques régissant votre utilisation du Site, y compris par le biais de contrôles de manquements éventuels pour détecter ou prévenir des problèmes en matière de sécurité, de fraude ou les problèmes techniques, pour protéger les droits de HTC et de ses clients, et lorsque HTC considère en tout bonne foi que la divulgation est nécessaire pour assurer la protection de HTC, de ses employés et de ses clients, ou du public. De plus, HTC peut divulguer des Données Personnelles dans, notamment, les cas suivants (sans que cette liste soit limitative):
   
   • Certains transferts d’activité. HTC peut divulguer des Données Personnelles dans le cadre d'une opération concernant la structure ou l’organisation de l’entreprise, comme une fusion ou une acquisition, une joint venture, une réorganisation d'entreprise, un financement ou une vente d'actifs d'une société (y compris pour les besoins de vérifications préalables dans le cadre d’une proposition commerciale). HTC peut également communiquer des Données Personnelles dans des cas d'insolvabilité, de faillite, de redressement ou de liquidation judiciaire, auquel cas les données pourront être transférées à des tiers en tant qu’actifs dans le cadre d’une transaction.
   • Services co-brandés. Certains services en relation avec le Site peuvent être co-brandés et fournis en partenariat avec une autre société. Si vous vous inscrivez à ces services co-brandés ou si vous les utilisez, HTC et la société partenaire seront destinataires des Données Personnelles collectées dans le cadre de ces services.
   • Autres finalités. HTC peut divulguer occasionnellement des Données Personnelles avec votre consentement, notamment pour la réalisation d'autres finalités qui sont précisées au moment de la collecte des Données Personnelles.
   HTC appliquera les mesures requises par la loi pour assurer la sécurité des Données Personnelles transférées. Certains pays n'autorisent la divulgation des informations et du contenu du compte (y compris le contenu des communications) que si cela est requis par la loi ou par un tribunal, donc la section ci-dessus peut ne pas vous être applicable.


4. Cookies et autres technologies. Les sites Web, services, applications interactives, emails et publicités de HTC peuvent recourir à des « cookies » et autres mécanismes tels que des balises invisibles, des cookies Flash et des Web beacon. Un « cookie » est un petit fichier de données que le Site transfère vers votre ordinateur pour y être stocké afin que le serveur de HTC puisse « stocker » ou « se rappeler » des informations spécifiques. Ces technologies aident HTC à mieux comprendre le comportement des utilisateurs et l’utilisation du Site et permettent à HTC d’analyser les tendances et d’administrer le Site. HTC utilise des « cookies » et d'autres mécanismes de suivi pour faciliter le bon fonctionnement du processus d'inscription sur le Site et détecter les améliorations en matière de marketing. HTC autorise également ses prestataires de services à collecter des informations pour aider HTC à suivre et à agréger les informations relatives aux utilisations individuelles du Site. HTC traite la plupart des informations collectées par les cookies et d'autres technologies en tant qu’Informations Non Personnelles. Cependant, dès lors que les informations sont considérées comme des Données Personnelles par la loi locale, HTC les traite en tant que Données Personnelles. HTC et ses partenaires peuvent également utiliser des cookies et d'autres technologies pour pouvoir garder en mémoire des Données Personnelles quand vous utilisez notre Site, nos services et nos applications, pour conserver les modifications que vous apportez et améliorer votre expérience en tant qu'utilisateur. En fournissant vos coordonnées et les informations de votre appareil vous pouvez enregistrer vos produits auprès de HTC et permettre à HTC de vous offrir un meilleur service. Vous n'avez pas à choisir d'accepter les cookies et dans certains pays les cookies qui ne sont pas strictement nécessaires à la fourniture des services que vous avez explicitement demandés ne peuvent être utilisés sans votre consentement préalable mais si vous choisissez de ne pas accepter tous les types de cookies, certaines caractéristiques et fonctionnalités du Site risquent de ne plus fonctionner correctement, voire pas du tout. Il est possible de désactiver certains cookies en modifiant les paramètres de votre navigateur. Veuillez vous référer à http://www.allaboutcookies.org/ pour plus d'informations sur les cookies et sur la manière de les désactiver.


5. Données Personnelles relatives aux enfants. Le Site ne cible pas et n'est pas destiné aux mineurs de moins de 13 ans. HTC ne souhaite pas collecter de Données Personnelles de personnes de moins de 13 ans. Si vous avez moins de 13 ans, vous ne devez pas accéder au Site et ne devez pas transmettre de Données Personnelles vous concernant à HTC, y compris vos nom, adresse, numéro de téléphone ou adresse email (directement ou par des formulaires en ligne, des blogs, etc.). Si vous avez 13 ans ou plus mais que vous n’avez pas atteint l’âge légal de la majorité (la majorité est fixée à 18 ans dans la plupart des pays), avant de décider d’accéder ou non à ce Site et de partager ou non des Données Personnelles avec HTC, vous devez lire la présente Politique de protection de la vie privée avec vos parents ou votre représentant légal pour vous assurer que vous, vos parents ou votre représentant légal la comprenez. Il est fortement conseillé que les parents ou le représentant légal supervisent leurs enfants lorsque ces derniers utilisent Internet, leur portable, et d'autres appareils. Si HTC découvre des Données Personnelles d'un mineur de moins de 13 ans, HTC supprime ces informations. Si vous vivez en Espagne, cette Section 5 s’applique aux mineurs de moins de 14 ans. Si vous vivez au Vietnam, cette Section 5 s’applique aux mineurs de moins de 15 ans. Si vous vivez aux Pays-Bas, cette Section 5 s’applique aux mineurs de moins de 16 ans. Si vous vivez en France, cette Section 5 s’applique aux mineurs de moins de 18 ans.


6. Préférences en matière de communication commerciale. Si vous avez consenti à recevoir des communications commerciales, HTC peut vous envoyer des emails d’ information concernant des produits, des services et d’autres supports marketing qui sont susceptibles, selon HTC, de vous intéresser ou que vous avez par ailleurs accepté de recevoir. Vous pouvez choisir de recevoir des communications marketing ultérieures de la part de HTC en suivant les instructions dans la communication concernée. Si vous décidez de recevoir des emails marketing ultérieurs, HTC continuera à vous envoyer des communications commerciales portant sur ses services, notamment sur (sans y être limitées) les supports, les logiciels, les mises à jour en matière de sécurité et les informations relatives aux rappels de produits.


7. Accès et mises à jour des Données Personnelles. Vous pouvez accéder, copier, éditer et supprimer vos Données Personnelles, sous réserve qu’elles n’aient pas à être conservées en application d’une disposition légale, par le biais du Site en changeant les informations d'inscription fournies au Site. Il vous sera demandé de vous connecter avec vos nom et mot de passe. HTC conserve la trace des modifications de vos Données Personnelles (y compris les suppressions). Vous pouvez supprimer votre compte en faisant une demande par email à HTC. HTC répondra à votre demande et mettra fin au traitement des données vous concernant 28 jours après réception de la demande.


8. Sécurité des Données Personnelles. HTC s'engage à protéger vos Données Personnelles. HTC et les prestataires fournissant des services d'hébergement pour le Site utilisent diverses technologies et procédures de sécurité pour protéger vos Données Personnelles contre les accès, les utilisations ou les divulgations non autorisés, par des mesures de sécurité adaptées en fonction de la sensibilité des données. Par exemple, vos Données Personnelles sont stockées dans des systèmes informatiques localisés dans des espaces contrôlés et d'accès limité. HTC restreint l’accès aux Données Personnelles aux employés qui ont besoin de ces informations.


9. Sites et services fournis par un tiers. Le Site peut contenir des liens vers des sites Web, des produits et des services de tiers, tels que des réseaux sociaux et vers des tiers qui peuvent fournir des produits et des services complémentaires par le biais du Site. L'utilisation par des tiers des données qu'ils recueillent est régie par les politiques de protection de la vie privée de ces tiers. Veuillez en prendre connaissance avant de fournir des Données Personnelles à des tiers.


10. Modifications de la Politique. La présente Politique prend effet à partir de la date d'application indiquée en tête de page. HTC met périodiquement à jour cette Politique afin qu’elle reflète les changements dans ses pratiques ou les modifications dans les lois ou réglementations applicables. En cas de mise à jour de cette Politique, HTC diffusera la nouvelle version de cette Politique et modifiera la « date d'application » indiquée en haut de cette Politique. Si la version mise à jour de la Politique contient des modifications concernant la façon dont HTC collecte, utilise, ou partage vos Données Personnelles, HTC diffusera un avis bien visible de la version mise à jour sur le Site. Dans les limites autorisées par la loi applicable, votre utilisation ininterrompue du Site après mise à jour de la Politique vaut approbation de votre part de sa nouvelle version.


11. Comment contacter HTC. Si vous avez des questions, des commentaires, ou des inquiétudes à propos de la présente Politique ou des pratiques de HTC en matière de protection de la vie privée, veuillez envoyer vos commentaires ou vos questions à celle des adresses ci-dessous indiquées correspondant à votre lieu de résidence :

Date d'effet : July 13, 2011

Bienvenue sur www.htc.com, le « Site ». Les conditions suivantes d’utilisation du site www.htc.com ont vocation à s’appliquer entre vous et HTC Corporation, société au siège social situé au No. 23 Xinghua Road, Taoyuan City, Taoyuan County 330, Taiwan, dont le numéro d’enregistrement est le 16003518 ainsi que ses filiales (« HTC ») et constituent un accord contractuel régissant votre utilisation du Site. Le Site est composé de pages Web contenant des informations et des ressources fournies par HTC et certains contenus de tiers. Les conditions d’utilisation de HTC.com régissent uniquement votre utilisation du Site, elles ne s'appliquent pas à l’utilisation d'autres sites Web de HTC (comme la Boutique en ligne de HTC ou le site Web de vente d’accessoires de HTC, qui peuvent être disponibles dans certains territoires), produits, logiciels ou services, et ne modifient pas et n'affectent pas les autres accords présents ou ultérieurs avec HTC. HTC vous donne accès au Site sous réserve de votre acceptation des conditions d’utilisation de HTC.com, comprenant votre acceptation de la Politique de protection de la vie privée et du HTC Code de bonne conduite de, chacun de ces documents étant susceptible d’être modifié de temps à autre (collectivement, les « Conditions »), et s'appliquant à votre utilisation du Site. « Vous » désigne tout individu qui accède au Site ou aux services disponibles sur le Site (les « Services »).

La Politique de protection de la vie privée de HTC contient des informations relatives aux pratiques de HTC en matière de collecte et d'utilisation des informations vous concernant ou concernant votre utilisation du Site. Vous acceptez que HTC, conformément à sa Politique de protection de la vie privée, collecte, utilise, divulgue, transmette, traite et stocke des informations vous concernant et concernant votre compte qui sont nécessaires aux Services, au fonctionnement et à la mise à disposition du Site. Vous avez le droit de mettre à jour, de modifier, et de supprimer vos données personnelles conformément à la Politique de protection de la vie privée. Les Données Personnelles collectées par le biais du Site peuvent être stockées et traitées à Taiwan et dans d'autres pays dans lesquels HTC ou ses fournisseurs de service sont représentés. En utilisant le Site, vous consentez au transfert, à l’enregistrement et au stockage de vos données en dehors de votre pays de résidence. Lorsqu'elles sont traitées dans un autre pays, les informations sont susceptibles d’accès par les autorités judiciaires, les forces de l’ordre et les autorités en charge de la sécurité nationale. Veuillez consulter la Politique de Protection de la vie privée.

Veuillez lire attentivement les présentes Conditions avant d'accéder ou d'utiliser le Site. En cochant la case indiquant votre acceptation des Conditions, ou en accédant ou en utilisant le Site (si l’accord pour un tel accès ou une telle utilisation est permis par la loi), vous acceptez d'être lié par ces Conditions. Si vous ne souhaitez pas être lié par ces Conditions, n’acceptez pas ces dernières et n'accédez pas et n'utilisez pas le Site. Le Site ne cible pas et n'est pas destiné aux mineurs de moins de 13 ans. Si vous avez moins de 13 ans, vous ne devez pas accéder au Site ou aux Services et ne devez pas communiquer de Données Personnelles à HTC, y compris vos nom, adresse, numéro de téléphone ou adresse email (directement ou sur les formulaires en ligne, blogs, etc.). Vous devez avoir au moins 13 ans pour vous enregistrer comme membre ou utiliser l’e-Club ou le YouClub. En vous enregistrant ou en utilisant l’e-Club ou le YouClub, vous certifiez que vous avez 13 ans ou plus. Si vous avez 13 ans ou plus mais que vous n’avez pas atteint l’âge légal de la majorité (la majorité est à 18 ans dans la plupart des pays), avant de décider d’accéder ou non à ce Site et de partager ou non des Données Personnelles avec HTC, vous devez lire la Politique de protection de la vie privée avec vos parents ou votre représentant légal pour garantir que vous, vos parents ou votre représentant légal la comprenez. Il est fortement conseillé que les parents ou représentants légaux supervisent leurs enfants lorsque ces derniers utilisent Internet, leur portable, et d'autres appareils. Si vous vivez en Espagne, la limite d’âge précédemment mentionnée s’applique aux mineurs de moins de 14 ans. Si vous vivez au Vietnam, la limite d’âge précédemment mentionnée s’applique aux mineurs de moins de 15 ans. Si vous vivez aux Pays-Bas, la limite d’âge précédemment mentionnée s’applique aux mineurs de moins de 16 ans. Si vous vivez en France, la limite d’âge précédemment mentionnée s’applique aux mineurs de moins de 18 ans. HTC se réserve le droit de modifier ces Conditions à tout moment, conformément à la Section 18.

• Conditions additionnelles
• Mots de passe; Attribution d'actes électroniques
• Utilisation du Site
• Votre conduite
• Contenus d'un tiers
• Précautions quand à l'exactitude des informations
• Contenu utilisateur
• Licence pour les informations relatives à l'utilisateur
• Commentaires
• HTC Content; Proprietary Rights; License; Updates
• Absence de garantie
• Exclusion de responsabilité pour certains dommages
• Limitation de la responsabilité et unique dédommagement
• Indemnisation
• Indépendance des recours
• Avis sur les droits d'auteur et procédures de suppression de contenu
• Loi applicable et attribution de juridiction
• Modifications des Conditions
• Résiliation
• Mentions d'information
• Divers
• Support
• Avis sur les droits d'auteur et les marques commerciales

1. Conditions additionnelles. Des conditions additionnelles peuvent s'appliquer à votre utilisation du Site, à des fonctions spécifiques du Site, au téléchargement de contenu par le biais du Site ou du Service. Vous acceptez de respecter toutes les conditions additionnelles qui sont incorporées aux présentes Conditions. Si vous n'acceptez pas les conditions additionnelles, n'utilisez pas et n'achetez pas les fonctions particulières auxquelles les conditions additionnelles s'appliquent (si les conditions sont limitées à des fonctions spécifiques) ou cessez d'utiliser le Site et résiliez tout compte de Service annexe. Vous pouvez également être soumis aux conditions additionnelles provenant de tiers qui s'appliquent lorsque vous achetez ou utilisez des produits ou des services ou téléchargez des logiciels fournis par un tiers.


2. Mots de passe; Attribution d'actes électroniques. Pour accéder à certaines activités proposées sur ce Site vous devez vous inscrire avec un nom d'utilisateur et un mot de passe (par exemple, pour rejoindre l'e-Club ou le YouClub (si disponible), ou pour diffuser des messages dans la partie du site dédiée à la communauté de ce Site). Si vous vous inscrivez, vous devez donner à HTC des informations à jour, complètes et exactes. Vous acceptez de maintenir la confidentialité de votre mot de passe et de votre nom d'utilisateur et vous en êtes responsable. Vous acceptez qu’en cas d’utilisation de votre nom d'utilisateur et de votre mot de passe sur le Site, HTC vous attribue cette utilisation et que vous êtes responsable de toute utilisation de votre compte quelle qu’elle soit. Vous acceptez d'avertir HTC immédiatement en cas d'utilisation non autorisée de votre compte ou de toute autre faille de sécurité à l'adresse email précédemment définie à la Section 18.


3. Utilisation du Site. L'accès au Site est fourni sur une base temporaire et vous pouvez utiliser le Site quand il est disponible. Le Site n'est pas toujours disponible. Il peut y avoir des interruptions ou des temps d'arrêt de longue durée. HTC se réserve le droit de modifier, de retirer, de restreindre ou bloquer une partie ou la totalité du Site (y compris toute fonctionnalité du Site) à tout moment sans préavis.


4. Votre conduite. Le Site peut contenir des fonctionnalités de communication (comme les blogs, les forums d’assistance, etc.) conçus pour vous permettre de communiquer avec HTC et le public. Vous acceptez d'utiliser le Site uniquement pour diffuser, envoyer et recevoir des messages et des contenus adéquats et en lien avec l'objet du Site. Vous ne devez pas abuser du Site en introduisant sciemment des virus, chevaux de troie, des vers, des bombes logiques ou tout autre élément malveillant ou techniquement nuisible. Vous ne devez pas tenter d'accéder sans autorisation au Site ou aux serveurs, ordinateurs, ou toute base de données connectée au Site. Vous ne devez pas accéder au Site par une attaque de déni de service ou par un déni de service distribué. Vous acceptez qu'en utilisant le Service, vous n'engagerez pas ou ne tenterez pas de vous livrer à des utilisations inappropriées, tel qu’indiqué ci-dessus et également énoncé dans leCode de bonne conduite. En violant cette section, vous êtes susceptible de commettre une infraction pénale. HTC fera état de toute violation aux autorités compétentes pour faire respecter les lois applicables et HTC coopèrera avec ces autorités en révélant votre nom et toute autre information pertinente que HTC détient sur vous. En cas de violation, votre droit d’utiliser le Site prendra fin immédiatement.
   Si HTC suspecte une quelconque violation de cette Section, HTC peut engager une action judiciaire et coopérer avec les autorités compétentes pour poursuivre les contrevenants. Vous acceptez de coopérer avec HTC pour l'investigation des violations suspectées. HTC se réserve le droit d'installer, d’implémenter, de gérer et d’opérer un ou plusieurs logiciels, systèmes de surveillance ou autres solutions destinées à l'identification ou au suivi des activités considérées par HTC comme étant illégales ou constituant une violation des présentes Conditions, si de telles mesures sont autorisées par la loi applicable.


5. Contenu d'un tiers. Le Site contient des liens vers les sites Web de tiers (« sites liés »). Les sites liés ne sont pas sous le contrôle de HTC et HTC n'est responsable d'aucun de ces sites liés. HTC fournit ces liens par commodité et l'inclusion d'un lien n'implique pas le soutien de HTC ou une association quelconque avec un de ses opérateurs. Votre accès à un site lié, relève de votre responsabilité. D'autre part, lors de l'utilisation d’un Service fourni via le Site, il se peut que vous téléchargiez sur votre appareil un contenu fourni par des tiers ou que vous accédiez à des services et des sites liés fournis par des tiers, tels que des partenaires de médias sociaux, des opérateurs de téléphonie mobile sans fil, et des développeurs d'applications logicielles fournis par un tiers. Si vous obtenez un contenu provenant d'un tiers via Internet, directement ou indirectement par le biais du Site ou d’un Service, y compris sans limitation des sonneries, de la musique, des applications, des cotations boursières, des nouvelles, des prévisions météo, tout contenu, équipement et informations destinés à être utilisés avec votre appareil et le Site (« Contenus d'un tiers »), vous comprenez que ces Contenus d'un tiers ne proviennent pas de HTC. Votre utilisation de ces contenus relève de la relation entre vous et le tiers fournisseur, et non avec HTC. Il est de votre responsabilité de relire la politique de protection de la vie privée et les conditions d'utilisation qui s'appliquent aux services, sites liés et Contenus d'un tiers. Toutes les réclamations concernant les services fournis par un tiers, les sites liés et les Contenus d'un tiers doivent être faites auprès du fournisseur et non auprès de HTC.


6. Précautions quant à l’exactitude des informations. Ce Site se propose de refléter les services et produits HTC actuels, cependant, certaines informations peuvent être périmées.   Le Site est sujet à modifications sans préavis et peut contenir des erreurs typographiques, des inexactitudes ou des omissions. Les couleurs que vous voyez (par exemple, les couleurs des produits) sur le Site peuvent dépendre des spécifications et des paramètres de votre ordinateur et peuvent ne pas représenter exactement les couleurs réelles. Vous acceptez de ne pas vous baser entièrement sur les renseignements fournis sur le Site, qui sont fournis uniquement pour votre commodité.


7. Contenu Utilisateur. Le Site peut contenir des fonctionnalités de communication (comme les blogs, les forums d’assistance, etc.) conçues pour vous permettre de communiquer avec HTC et le public et des contenus peuvent être également diffusés sur le Site ou dans un Service par les utilisateurs. Les « Contenus d'Utilisateurs » désignent toutes les informations, graphiques, textes, images, logiciels, fichiers son, vidéo, communications et autres éléments, incluant toutes les métadonnées associées à un contenu, qui sont diffusés sur le Site ou via un Service par les utilisateurs du Site (sauf les Commentaires, définis dans la Section 9. Tous les Contenus d’Utilisateurs sont considérés comme non confidentiels et non exclusifs. Vous êtes seul responsable de tous les Contenus d'Utilisateurs téléchargés, diffusés, envoyés par email, transmis ou stockés ou mis à disposition par vous ou par le biais de votre compte. HTC ne contrôle pas les Contenus d'utilisateurs diffusés ou transmis en utilisant le Site et ne garantit pas l'exactitude, l'intégrité ou la qualité de ces Contenus d’Utilisateurs. Bien que HTC ne procède pas à un contrôle a priori des Contenus d'Utilisateurs, HTC se réserve le droit de déterminer a posteriori si ces contenus sont appropriés et en conformité avec les Conditions applicables, et peut examiner, filtrer, restreindre, bloquer, déplacer, refuser, modifier ou supprimer des Contenus d'utilisateurs à tout moment à sa seule discrétion et sans préavis. HTC n’est pas responsable des Contenus d’utilisateurs. HTC ne garantit pas la sécurité ou la disponibilité des Contenus d'utilisateurs transmis ou stockés en utilisant le Site ou un Service, et ne garantit nullement qu’il contrôlera l'accès ou l'utilisation du Site ou d’un Service. HTC vous encourage à ne pas diffuser ou partager des données personnelles sensibles.


8. Licence d’utilisation des Contenus d'Utilisateurs.HTC n'est pas le propriétaire des Contenus d'Utilisateurs que vous avez diffusés ou mis à disposition en utilisant le Site ou un Service associé. Cependant, en envoyant, postant ou transmettant des Contenus d'Utilisateurs et/ou des données personnelles dans les zones du Site qui sont accessibles par d'autres utilisateurs ou par le public, vous offrez à HTC et à ses membres ayant accès à ces Contenus d'Utilisateurs une licence mondiale, gratuite et non exclusive pour utiliser, transmettre, distribuer, reproduire, modifier, adapter, divulguer à des tiers, publier, traduire, rendre publique ces Contenus d’Utilisateurs, et publier votre nom et d'autres données personnelles en relation avec ces Contenus d'Utilisateurs. HTC peut révéler votre identité (si elle la connaît) à un tiers prétendant que l’un quelconque des contenus affichés ou téléchargés par vous sur le Site viole ses droits de propriété intellectuelle, ou le respect de sa vie privée. En envoyant, postant ou transmettant des Contenus d'Utilisateurs dans les zones du Site qui sont accessibles par d'autres utilisateurs ou par le public, vous indiquez et garantissez que vous êtes le propriétaire de ces Contenus d'Utilisateurs ou que vous avez toute autorisation requise pour les diffuser (y compris les consentements nécessaires en matière de protection de la vie privée) et que l'utilisation et la publication des Contenus d'Utilisateurs ne violent aucune loi. Vous comprenez que dans le but de fournir le Site et tout Service associé et de rendre vos Contenus d'utilisateurs disponibles, HTC peut transmettre vos Contenus d'Utilisateurs par le biais de divers réseaux publics et médias, et peut être amenée à reproduire, modifier ou changer vos Contenus d'Utilisateurs, stocker et récupérer les Contenus d'Utilisateurs, les mettre à disposition des utilisateurs ainsi qu'à d’autres membres du public, et les modifier pour les rendre compatibles aux spécifications techniques et autres applications liées au fonctionnement du Site. HTC n'est pas responsable, y compris à l’égard des tiers, au titre du contenu ou de l’exactitude des éléments diffusés par vous ou par tout autre utilisateur du Site. HTC a le droit de supprimer tout contenu ou message sur le Site, pour une raison quelconque, y compris la non-conformité avec le Code de bonne conduite.


9. Commentaires. Si vous soumettez ou fournissez à HTC des suggestions dans le but d'améliorer les produits et les services de HTC (« Commentaires »), par l’acte d’envoi ou de suggestion vous attribuez de façon effective et irrévocable à HTC tous les droits, titres, et bénéfices pour le monde entier sur le contenu des Commentaires, sans droit à aucune compensation ou rétribution de la part de HTC et, dans la limite de ce qui est autorisé par la loi applicable, vous renoncez à vos éventuels droits moraux sur les Commentaires. De plus, vous acceptez de renoncer de façon effective et irrévocable à toute réclamation à l’encontre HTC ou toute société ayant droit, qui serait en lien avec les Commentaires que vous avez envoyés ou fournis à HTC. Vous acceptez également que cette renonciation à toute réclamation soit effective sans qu’il soit besoin ultérieurement d’une action ou exécution d’un quelconque document de votre part.


10. Contenu de HTC; Droits de propriété, Licence, Mises à jour. Le « Contenu HTC » signifie toutes les informations, graphiques, textes, images, logiciels, fichiers son, vidéos, communications et autres supports (incluant toutes les métadonnées associées à un contenu) que HTC et ses concédants vous fournissent en relation avec le Site. HTC et ses concédants sont les propriétaires de tous les Contenus HTC, y compris la sélection et les adaptations du Contenu HTC ainsi que le style et la présentation du Site. HTC et ses concédants sont les titulaires de tous les droits, titres, et bénéfices induits et générés par le Site, le Contenu HTC, et les logiciels (y compris les mises à jour et les mises à niveau) qui vous sont fournis en tant qu’éléments du Site ou en lien avec votre utilisation du Site (les « Logiciels »), incluant tous droits de propriété intellectuelle et autres droits de propriété existant au titre des présentes. HTC vous offre une licence personnelle, non exclusive, non cessible, limitée à l'utilisation des Logiciels fournis par HTC dans le cadre du Service et en conformité avec les présentes Conditions. HTC vous enverra occasionnellement des mises à jour pour les Logiciels qui seront automatiquement téléchargées et installées sur votre appareil. Ces mises à jour comportent des correcteurs d'erreurs, enrichissements de fonction, améliorations, ou des nouvelles versions des Logiciels. Vous acceptez par la présente que HTC vous envoie automatiquement ces mises à jour et vous pourrez les recevoir et les installer sur votre appareil.


11. Exclusion de garantie. Le Site, les sites liés, le Contenu HTC, les Contenus d'un tiers, et les Services, comprenant sans limitation, les mises à jour et mises à niveau pour les Logiciels installés dans votre appareil HTC que vous téléchargez sur votre appareil HTC via le Site, sont fournis « EN L'ÉTAT, TELS QUELS » « AVEC TOUS LEURS DÉFAUTS » et « SELON DISPONIBILITÉ, » et vous supportez tous les risques en termes de satisfaction quant à la qualité, de fonctionnement, de disponibilité, de sécurité, d’exactitude et d’effort, dans les limites maximales autorisées par la loi applicable. HTC et ses fournisseurs n'offrent aucun engagement, ni garantie ou condition de quelque nature que ce soit, express, tacite ou légal, y compris sans limitation, les garanties tacites liées à la commercialisation, au caractère marchand ou à la satisfaction quand à la qualité, à l’adéquation à un usage particulier, la titularité des droits ou à l’absence de violation de droits de tiers. En particulier, HTC, ses fournisseurs et ses concédants ne garantissent pas que (i) le Site ou les Services répondront à vos besoins; (ii) le Site ou les Services seront fournis de manière ininterrompue, sans retard, de façon sécurisée ou sans erreurs; (iii) les informations que vous aurez obtenues en utilisant le Site ou les Services seront exactes ou fiables; ou (iv) les défauts ou les erreurs dans les Logiciels fournis dans le cadre du Site seront corrigés. HTC ne sera responsable d’aucune perte ou dommage causé par une attaque par déni de service distribué, virus ou autre élément techniquement nuisible qui pourrait infecter vos ordinateur, appareil, programmes informatiques, données ou autres contenus vous appartenant suite à votre utilisation du Site ou à la suite du téléchargement de tout contenu disponible sur le Site, ou sur tout autre site Web lié à celui-ci. Vous supportez seul tous les risques liés à l'accès aux contenus et autres éléments téléchargés ou obtenus par le biais du Site, et vous êtes seul responsable des dommages subis par votre appareil ou des pertes de données ou de contenu résultant du téléchargement de l’un de ces contenus. HTC ne prétend pas et ne garantit pas que le Site ou une fonction ou une partie d’entre eux soit disponible ou adapté à une utilisation dans un endroit particulier. Vous êtes responsable du respect de toutes les lois applicables en relation avec l'accès et l'utilisation du Site. Il se peut que Vous disposiez de droits en tant que consommateur qui découlent de votre loi locale et qui ne peuvent être affectés par les présentes Conditions. En particulier, dans l’hypothèse où la législation locale impose certaines clauses contractuelles qui ne peuvent être exclues, ces clauses sont considérées comme incorporées au présent document mais la responsabilité de HTC en cas de violation de ces clauses est limitée dans les limites autorisées par la législation applicable.


12. Exclusion de responsabilité pour certains dommages. Dans les limites autorisées par la loi applicable, en aucun cas HTC ou ses fournisseurs ou concédants ne peuvent être tenus responsables pour (a) des dommages directs, spéciaux, incidents, indirects ou punitifs ; ou (b) des dommages résultant de pertes de profits ou d'informations confidentielles ou d'autres informations, dommages résultant de l’interruption d’activité, de dommages corporels, de préjudices matériels, d’atteinte à le vie privée, de manquement à une obligation de bonne foi ou de précaution raisonnable ou pour négligence, que (a) et (b) surviennent à l’occasion de votre utilisation du site, des sites liés, du Contenu HTC, des contenus d’un tiers, Services ou de ces Conditions, ou bien sont basés, résultent ou encore sont liés d’une manière ou d’une autre à l’un d’entre eux, quand bien même HTC ou ses fournisseurs ou concédants auraient été informés de la possibilité de tels dommages. Certains pays n'autorisent pas l'exclusion ou la limitation des dommages directs ou indirects, ou des dommages corporels, donc les limitations ou exclusions indiquées ci-dessus peuvent ne pas vous être applicables.


13. Limitation de responsabilité et unique dédommagement. 

    Dans les limites autorisées par la loi applicable, le montant total maximal de responsabilité de HTC et de ses fournisseurs envers vous, et votre seul dédommagement possible en lien avec les présentes Conditions pour n'importe quel préjudice, blessure, dégât matériel et pertes résultant de toutes réclamations et actions en justice qui seraient intentées ou basées ou associées d'une manière ou d'une autre à ces Conditions, au Site, aux sites liés, au Contenu de HTC, aux Contenus d'un tiers, Services ou à votre utilisation du Site, correspondra au montant du préjudice que vous avez subi du fait de votre confiance raisonnable dans le Site dans la limite d’un montant de cinq dollars (US$5,00). La multiplication de réclamations ou poursuites découlant ou étant liées aux présentes Conditions, au Site, aux sites liés, au Contenu de HTC, ou à des Contenus ou services d'un tiers n’aura pas pour effet d’augmenter le plafond des indemnisations. Dans les limites autorisées par la loi applicable, ces indemnisations seront votre seul et unique recours.
    Les lois de certains pays n’autorisent pas ces clauses contractuelles. Dans l’hypothèse où la juridiction compétente du pays concerné venait à considérer ce plafond de responsabilité comme non valable, alors les mots « dans la limite du montant de cinq dollars (US$5.00) » seront remplacés par les mots « dans la limite du montant de l’opération commerciale concernée par la mise en jeu de responsabilité. »

    Rien dans cette Section 13 ne sera interprété comme ayant vocation à exclure une responsabilité ne pouvant être exclue au titre de la loi applicable, mais vos droits à indemnisation seront limités dans la mesure autorisée (le cas échéant) par la législation applicable.


14. Indemnisation. Vous acceptez de défendre, indemniser et dégager de toute responsabilité HTC, ses directeurs, les membres de la direction, les employés, les agents, les partenaires, les fournisseurs et concédants de HTC en cas de réclamations ou actions de tiers, incluant les frais d'avocat, résultant de (a) tout Contenu d'utilisateurs enregistré, diffusé, transmis ou mis à disposition par le biais de votre compte ou en utilisant le Site ou un Service; (b) de votre utilisation du Site ou d’un Service et des activités liées à l'utilisation des informations de votre compte; (c) de toute violation de ces Conditions; ou (d) de la violation des droits d'un tiers. Cette clause d’indemnisation continuera à produire effet après la résiliation ou l'expiration de ces Conditions et après la cessation de l'utilisation du Site ou du Service.


15. Indépendance des recours. L'exclusion d’indemnisation mentionnée dans la Section 12 est sans conséquence sur le caractère exclusif du recours mentionné dans la Section 13 et elle subsiste même si le recours exclusif échoue ou est jugé inapplicable. Chacune des limitations de responsabilité dans les Sections 12 et 13 s'appliquent que les dommages résultent (a) d’une faute contractuelle, (b) du non respect d’une garantie, (c) d’une faute ou responsabilité délictuelle, incluant une négligence, une fausse déclaration, (d) une responsabilité sans faute ou (e) résultant de tout autre intérêt à agir, sous réserve que ces exclusions et limitations de responsabilité ne soient pas interdites par la loi applicable.


16. Avis sur les droits d'auteur et procédures de suppression de contenu.Vous acceptez de respecter les droits sur la propriété intellectuelle de HTC et des tiers. Si vous croyez que des documents mis à disposition par le biais du Site violent les droits d'auteur d'un tiers, veuillez avertir l'agent en charge des droits d'auteur de HTC en suivant la procédure indiquée dansDroits d'auteur et propriété intellectuelle. Après avoir reçu votre signalement, HTC pourra supprimer ou désactiver l’accès aux Contenus potentiellement illicites. HTC se réserve le droit d'annuler un compte ou un droit d'accès au Site en cas de violation des droits de HTC ou de tiers par le titulaire du compte ou par les personnes accédant au Site.


17. Loi applicable et attribution de juridiction.Indépendamment des principes de conflits de lois, si vous vivez (a) en Amérique du Nord, en Amérique Latine, les lois de l’état de Washington des États-Unis s’appliquent aux présentes Conditions, à leur interprétation et aux réclamations liées à ces dernières en cas de violation ; et b) dans toute autre région, les lois de Taiwan (ROC) s’appliquent aux présentes Conditions, leur interprétation, aux réclamations liées à ces dernières en cas de violation, pour toutes les autres réclamations, y compris les réclamations concernant les lois sur la protection des consommateurs, les lois sur la concurrence déloyale, et la responsabilité délictuelle, seront soumis aux lois de votre état de résidence aux États-Unis, ou, si vous vivez en dehors des États-Unis, aux lois du pays vers lequel nos services sont dirigés. Si vous vivez en Amérique du Nord ou en Amérique Latine, HTC et vous-même acceptez de donner compétence exclusive aux juridictions fédérales de l’Etat de King County et de Washington pour tous autres litiges, réclamations et actions résultant ou en lien avec le Service ou les présentes Conditions. Si vous vivez dans toute autre région, vous et HTC acceptez de vous soumettre à la juridiction exclusive de la Cour du district de Taipei à Taiwan pour tous les litiges, réclamations et actions découlant ou en lien avec le Service ou les Conditions. L’application aux présentes Conditions de la Convention des Nations Unies sur les contrats de Vente Internationale de Marchandises est expressément exclue. Vous n'utiliserez ou n'exporterez aucune partie du Site ou d’un Service (incluant les Logiciels) en violation des lois et réglementations d'exportation des États-Unis ou d'autres pays ou des présentes Conditions. Sauf si les limitations suivantes sont interdites par la loi applicable, toute réclamation ou action en justice résultant ou en lien avec ces Conditions ou l'utilisation du Site ou d’un Service doit être faite moins d'un (1) an après que la cause de l'action soit survenue, à défaut elle sera forclose.


18. Modifications des Conditions. HTC se réserve le droit de modifier les présentes Conditions à tout moment. La version mise à jour sera effective en fonction de la date de publication sauf contre-indication dans les Conditions mises à jour. Vous pouvez consulter la version des Conditions la plus récente à tout moment à l’adresse suivante www.htc.com .Votre acceptation des Conditions en cochant la case (selon le cas), ou en continuant à utiliser du Site une fois la nouvelle version des Conditions devenue effective, vaut acceptation de votre part de la nouvelle version des Conditions. Si vous n'acceptez pas la nouvelle version, vous devez immédiatement résilier votre inscription et/ou arrêter d'utiliser le Site.


19. Résiliation. Vous pouvez résilier l’inscription à votre compte ou arrêter d'utiliser le Site à tout moment. HTC se réserve le droit de résilier à tout moment, les présentes Conditions et votre accès à tout ou partie du Site, y compris aux Services, sans préavis. Les Sections 2, 5, 6, 8, 9, 10, 11, 12, 13, 14, 15, 17, 19, 21 et 23 subsisteront après la résiliation.


20. Mentions d’information. HTC vous enverra toutes les mentions d’information (incluant la procédure légale) que HTC est tenue de transmettre par tout moyen légal, notamment en diffusant une mention d’information sur le Site ou en l’envoyant par email ou par courrier postal à l'adresse que vous avez fournie à HTC. Vous acceptez de garder vos adresses email et postale à jour et de consulter les mentions d’information publiées sur le Site. Vous acceptez d'envoyer toute information à HTC par courrier à l'« Adresse pour les mentions légales» de HTC, qui est :

HTC Corporation
Att: Legal Department . 
No. 23 Xing-Hua Rd. 
330 Taoyuan City
Taiwan, R.O.C.

Avec copie à :
HTC America, Inc.
Attn: Legal Department
13920 SE Eastgate Way, Suite 400
Bellevue, WA 98005

21. Divers. Si la juridiction compétente considère qu'une partie quelconque des présentes Conditions est invalide, nulle ou inapplicable, alors elle remplacera cette partie par une clause valide et applicable, proche de l’esprit de la clause d'origine et le reste des Conditions demeurera en vigueur entre les parties. Les titres de section dans ces Conditions ne sont utilisés que par commodité et n'ont aucune valeur légale ou contractuelle. HTC peut attribuer un tel titre à ces Conditions, en tout ou en partie, à tout moment et sans préavis. Vous ne pouvez pas modifier ces Conditions ou modifier, transférer ou sous licencier vos droits, le cas échéant, sur le Site. L’absence d’action de HTC faisant suite à une violation quelconque de votre part ne vaut pas renonciation à son droit d'agir pour des infractions ultérieures ou similaires. Les présentes conditions (incluant la Politique de protection de la vie privée, le Code de bonne conduite et les autres dispositions qui y seraient incorporées) constituent l’intégralité de l’accord entre HTC et vous concernant le Site. Ces Conditions annulent et remplacent toutes communications antérieures présentes quelles qu’elles soient entre HTC et vous concernant le Site. Toute traduction des présentes Conditions est fournie pour répondre à des exigences légales locales. En cas de divergence entre la version anglaise et une version non anglaise, la version anglaise des Conditions prévaudra.


22. Support. HTC n'offre pas de support client pour le Site ou les fonctions ou services disponibles à travers le Site, sauf si HTC diffuse une information sur le Site annonçant que nous offrons un support client pour une partie spécifique du Site.


23. Avis sur les droits d'auteur et les marques commerciales. Excepté pour les Contenus d'utilisateurs, toutes les informations fournies dans le cadre du Site sont la propriété de HTC Corporation (© 2011 HTC Corporation) dont le siège st au No.23 Xing-Hua Rd., 330 Taoyuan City, Taiwan R.O.C et/ou de ses fournisseurs,. Tous droits réservés. Les lois et les traités sur les droits d'auteur et autres propriétés intellectuelles protègent tous les logiciels et contenus fournis sur le Site. HTC et/ou ses fournisseurs sont les titulaires des titres, des droits d'auteur et autres droits sur la propriété intellectuelle sur le Site, le Contenu HTC, les Commentaires et les logiciels (incluant toutes les mises à jour et mises à niveau des logiciels que vous avez téléchargées pour votre appareil via le Site). Le logo HTC, le logo HTC « quietly brilliant » et/ou les autres noms de produit et services HTC référencés sur le Site sont des marques commerciales de HTC Corporation. Tous les autres noms de sociétés, noms de produit, noms de service et logos référencés sur le Site sont des marques commerciales appartenant à leurs propriétaires respectifs.

© 2011 HTC Corporation

Code de conduite

Date d'effet : July 13, 2011

Ce Code de conduite s'applique au Site HTC, au service HTC Sense, et aux forums, blogs ou autres portions du Site (« fonctions de communication ») qui vous permettent de communiquer avec HTC et le public. Ceci s'applique à toute portion du site qui affiche un lien vers ce Code de conduite. Ce Code de conduite se réfère aux fonctions de communication comme les « services. » Lisez le Code de conduite et respectez-le conformément aux services que vous utilisez.

• Qualifications de membre
• Usages interdits
• Résiliation ou annulation
• Droits et responsabilités

Qualifications de membre
Les services sont conçus pour des individus de 18 ans ou plus, ou autrement stipulé pour un service particulier. En tant qu'utilisateur d'un service, vous devrez respecter ce Code de conduite, et vous êtes responsable de toutes les activités et tous les contenus que vous postés/téléchargés. En plus du respect du Code de conduite, vous êtes responsable d'adhérer à toutes les lois locales et nationales applicables.

Usages interdits
Vous n'êtes pas autorisé à télécharger, poster, transmettre, transférer, distribuer ou faciliter la distribution d'un contenu (incluant texte, images, son, vidéos, données ou logiciels) ou à utiliser le service d'une façon qui :

• montre une nudité de quelque sorte que ce soit y compris une nudité complète ou partielle ou une nudité avec des formes non humaines comme des bandes dessinées, contes féeriques ou mangas;
• exprime, incite, ou prêche la pornographie, l'obscénité, la vulgarité, le blasphème, la haine, la bigoterie, le racisme ou la violence gratuite;
• déforme la source de ce que vous postez ou téléchargez, y compris la personnalisation d'un autre individu ou entité ou envoie des informations modifiées, trompeuses ou de source fausse;
• fournit ou crée des liens vers des sites externes qui viole ce Code de conduite;
• inclut des contenus protégés par les lois sur la propriété intellectuelle, les droits de confidentialité ou de publicité, ou d'autre loi applicable sauf si vous possédez ou contrôlez de tels droits ou si vous avez obtenu les consentements et publications nécessaires;
• nuit ou exploite les mineurs de quelque manière que ce soit;
• est conçue pour solliciter ou collecter des informations personnelles identifiables de mineur (toute personne de moins de 18 ans), y compris, mais pas limitées à, le nom, l’adresse email, l’adresse de domicile, le numéro de téléphone ou le nom de l'école;
• supprime, modifie ou révise des informations, documents ou contenus postés par une autre personne ou entité;
• envahit la vie privée des personnes en tentant de recueillir, collecter ou publier des informations personnelles identifiables ou privées, telles que des mots de passe, informations de compte, numéros de carte de crédit, adresses ou autres informations de contact sans qu'elles le sachent et sans leur consentement;
• est illégale ou enfreint les lois locales et nationales applicables, incluant mais pas limitées à, la pédophilie, la bestialité, l’inceste, les drogues illégales, le piratage de logiciel et le harcèlement;
• menace, traque, diffame, arnaque, dégrade, persécute ou intimide un individu ou un groupe d'individus pour n'importe quelle raison; incluant sans limitation, l'âge, le sexe, le handicap, l'ethnicité, l'orientation sexuelle, la race ou la religion, ou incite ou encourage une personne à le faire;
• nuit ou perturbe, ou a l'intention de nuire ou de perturber, l'ordinateur d'un autre utilisateur ou qui vous permettrait à vous et d'autres utilisateurs d'accéder illégalement à des logiciels ou de tromper la sécurité des sites Web ou des serveurs, y compris mais pas limités à, les spams ou tentative de hameçonnage, analyse ou test de vulnérabilité d'un système ou d'un réseau pour briser la sécurité ou les mesures d'authentification;
• impose un encombrement significatif (comme déterminé par HTC) sur l'infrastructure d'un des services de HTC, comme des volumes importants de transferts de données ou de consommation de bande passante, stockage excessif, hébergement d'un serveur Web, serveur de chat de relais Internet, ou tout autre serveur, et des activités inhabituelles de l'utilisateur final;
• envoie ou tente d'envoyer des messages non sollicités, incluant des promotions ou publicités pour des produits ou services, « spam, » « chaîne de courrier » ou « courrier indésirable »;
• accède, modifie ou utilise des zones non publiques d'un service, système informatique ou site Web de HTC, ou nuit au commerce, à la réputation, aux employés, aux installations ou autre personne de HTC;
• tente d'accéder, rechercher, ou extraire des données d'un service ou d'un site Web de HTC avec un moteur, logiciel, outil, agent, robot, toile, raclette, appareil ou mécanisme autres que le logiciel ou les outils de recherche fournis par HTC ou d'autres navigateurs Web fournis par des tiers habituellement disponibles;
• « se fait passer pour » un service de HTC ou un site Web de HTC ou fait croire à un lien quelconque avec HTC ou fait croire que HTC vous a sélectionné dans un but quelconque; ou
• tente de personnifier un employé, agent, responsable, représentant, administrateur, animateur de HTC, ou un autre utilisateur ou une autre personne par quelque moyen que ce soit.

Vous n'utiliserez aucune forme d'appareil automatique ou programme informatique permettant l'envoi de publications sans l'accord écrit de HTC Corporation.

Résiliation ou annulation
HTC se réserve le droit, à sa seule appréciation, de corriger ou de retirer le contenu d'un utilisateur sans préavis, et de supprimer le contenu et les comptes de l'utilisateur. HTC se réserve le droit, à sa seule appréciation, d'interdire des participants ou de résilier l'accès aux services.

Droits et responsabilités
Nous vous encourageons à ne pas partager des informations que d'autres pourraient utiliser pour vous nuire. Nous encourageons les parents à être attentifs et à superviser les contenus postés par leurs enfants mineurs afin de les protéger. HTC n'est pas responsable du contenu d'une publication, d'un listing ou d'un message créé par un utilisateur. La décision d'afficher le contenu ou de le partager avec d'autres est votre responsabilité. Nous vous conseillons d'utiliser votre propre jugement.

Vous êtes responsable de la protection de votre ordinateur contre les interférences, logiciels espions ou virus que vous risquez de rencontrer lors du téléchargement d'éléments provenant du service. Nous vous recommandons d'installer un programme de protection anti-virus sur votre ordinateur et de le garder à jour.

HTC se réserve le droit de modifier ou de changer le Code de conduite ou n'importe quel service à tout moment sans préavis. Nous vous encourageons à relire ces directives régulièrement pour garantir votre conformité.

Certaines informations que vous fournissez ou téléchargez via le service peuvent être stockées en dehors de votre pays de résidence.

Vous pouvez reporter tout abus de ce Code de conduite à l'adresse

Toutes les activités du service sont également régies par les Termes et Conditions de HTC Corporation Dernière mise à jour : 2011/03/08

AVIS ET PROCÉDURE POUR FAIRE UNE RÉCLAMATION DE VIOLATION DES DROITS D'AUTEUR

Date d'effet : July 13, 2011

Si vous pensez que votre travail a été copié d'une manière ou d'une autre et que cela constitue une violation de vos droits d'auteur, veuillez envoyer l'avis écrit spécifié ci-dessous à l’agent pour les droits d'auteur de HTC. Veuillez noter que HTC propose cette procédure uniquement pour vous permettre d'avertir HTC que vos droits d'auteur sur le Site ont été violés. Toutes les autres demandes, comme une demande d'assistance technique, ne seront pas traitées par cette procédure.

Envoyez les informations suivantes par écrit à l'agent pour les droits d'auteur de HTC :

1. La signature manuscrite ou électronique d'une personne autorisée à agir au nom du propriétaire des droits d'auteur;
2. Une description détaillée de l'emplacement sur le Site où le document sujet de votre réclamation est posté afin que HTC puisse le localiser;
3. Vos adresse postale, téléphone et adresse email pour que HTC puisse vous contactez, le cas échéant, concernant votre avis;
4. Une déclaration décrivant votre croyance en toute bonne foi que le document sujet de votre réclamation a été utilisé d'une manière qui n'est pas autorisée par son propriétaire, par son agent ou par la loi; et
5. Votre déclaration, faite sous pénalité de parjure, certifie que les informations contenues dans votre avis sont exactes et que vous êtes le propriétaire des droits d'auteur ou autorisé au nom du propriétaire des droits d'auteur.

Si vous accédez au site depuis l'Amérique du Nord ou l'Amérique Latine, contactez l'agent de HTC pour les réclamations de violation des droits d'auteur sur le site à l’adresse :

Agent pour les droits d'auteur; Département légal
HTC America, Inc.
13920 SE Eastgate Way, Suite 400
Bellevue, WA 98005
Téléphone: (425) 679-5318
Fax: (425) 861-1715
Email: copyright_americas@htc.com

Si vous accédez au site depuis une région hors de l'Amérique du Nord ou de l'Amérique Latine, contactez l'agent de HTC pour les réclamations de violation des droits d'auteur sur le site à l’adresse :

Agent pour les droits d'auteur; Département légal
HTC Corporation
23 Xinghua Rd.
Taoyuan 330, Taiwan, R. O. C
Téléphone: +886-3-3753252
Fax: +886-3-3753251
Email: Global-Copyright@htc.com