1. Conditions supplémentaires. Des conditions supplémentaires peuvent être énoncées ailleurs sur le site. Vous acceptez de vous conformer à toute condition supplémentaire, incorporée par renvoi aux présentes conditions.

2. Mots de passe; attribution d’un accès électronique. Certaines sections du site vous demandent de vous inscrire en choisissant un nom d’utilisateur et un mot de passe (notamment pour vous joindre au YouClub, ou encore pour communiquer avec le soutien aux utilisateurs). En vous inscrivant, vous êtes tenu de fournir à HTC des renseignements à jour, complets et exacts. Il vous incombe de préserver la confidentialité de vos mot de passe et nom d’utilisateur. Vous convenez qu’en vous inscrivant au moyen de vos nom d’utilisateur et mot de passe sur le site, HTC vous donne accès au site et vous tient légalement responsable de toute activité, quelle qu’elle soit, ayant lieu dans votre compte. Vous acceptez en outre d’informer promptement HTC de tout accès non autorisé à votre compte ou de toute autre atteinte à la sécurité. HTC peut modifier vos nom d’utilisateur et mot de passe en tout temps.

3. Utilisation du site. Vous pouvez utiliser le site lorsqu’il est accessible. Le site peut ne pas être accessible en tout temps. HTC se réserve le droit de modifier, d’annuler, de restreindre ou de bloquer l’accès au site, en tout ou en partie, et ce, sans préavis. HTC et ses fournisseurs détiennent la totalité de l’information, des graphiques, des textes, des images, des fichiers audio et vidéo ainsi que de tout autre matériel, de même que toute sélection ou combinaison de matériel, accessibles par le truchement du présent site (le « contenu »). Vous pouvez consulter, copier, imprimer et utiliser les pages et l’information contenues sur le présent site uniquement à des fins personnelles et non commerciales. Il est interdit de modifier toute information ou toute page, de quelque façon que ce soit, y compris en effaçant les mentions de droits d’auteur, de marques de commerce ou d’autres droits de propriété intellectuelle associés au contenu. Il est interdit d’utiliser, de modifier, de copier, d’imprimer, d’afficher, de reproduire, de distribuer ou de publier d’une quelque autre façon toute information provenant de ce site sans le consentement écrit (non électronique) de HTC. Il est en outre interdit d’utiliser ou d’exporter quelque contenu que ce soit qui contrevienne aux lois et règlements des États Unis en matière d’exportation ou aux présentes conditions d’utilisation. Tous les droits qui ne vous sont pas explicitement accordés par les présentes conditions d’utilisation sont réservés.

4. Votre conduite. Ce site peut contenir des outils de communication (blogues, forums de soutien, etc.) conçus pour vous permettre d’échanger avec le personnel de HTC et le public. Vous acceptez d’utiliser ces sites uniquement pour afficher, expédier et recevoir des messages et du contenu appropriés et en lien avec le site. Vous vous engagez, en utilisant ce site, à ne pas vous livrer ou tenter de vous livrer à toute utilisation impropre ou contrevenant au Code de conduite qui régit également votre utilisation de ce type de fonctions sur le site. Sont notamment considérés comme des usages impropres le fait de :

(a) violer toute loi ou tout règlement applicable;

(b) afficher ou diffuser du contenu pour lequel vous ne détenez pas de droits d’affichage ou de diffusion;

(c) afficher ou diffuser du contenu violant quelque marque de commerce, brevet, secret commercial, droit de propriété intellectuelle, publicitaire, de confidentialité ou contractuel que ce soit, ou tout autre droit d’un tiers;

(d) afficher ou diffuser du contenu illégal, frauduleux, mensonger, menaçant, diffamatoire, abusif, délictueux, agressif, obscène, haineux, nuisible ou jugé contestable de quelque manière que ce soit par HTC;

(e) causer du tort aux activités, à la réputation, aux employés, aux installations de HTC ou à toute autre personne;

(f) tenter d’intercepter, de recueillir ou de stocker des données sur un tiers à son insu ou sans avoir obtenu son consentement;

(g) supprimer, trafiquer ou modifier tout contenu affiché par toute autre personne ou entité;

(h) accéder à des domaines non publics du présent site, aux systèmes informatiques ou à tout autre site Web de HTC, ainsi que trafiquer ou utiliser ceux-ci;

(i) chercher à vérifier, à analyser ou à tester la vulnérabilité d’un système ou d’un réseau ou en enfreindre les mesures de sécurité ou d’authentification;

(j) tenter d’accéder au présent site ou à tout autre site de HTC, d’y effectuer des recherches ou d’en extraire des données avec quelque moteur, logiciel, outil, agent, dispositif automatisé, site malveillant, dispositif ou mécanisme que ce soit, autres que les logiciels ou agents de recherche fournis par HTC et autres navigateurs Web largement répandus offerts par des tiers;

(k) expédier des messages non sollicités, y compris des éléments promotionnels ou de la publicité pour des produits ou services, des pourriels ou des courriels en chaîne, ou tenter de le faire;

(l) utiliser ou tenter d’utiliser le présent site ou tout autre site Web HTC pour diffuser de l’information falsifiée, trompeuse ou renvoyant à une source mensongère;

(m) tenter de déchiffrer, de décompiler, de désassembler ou de désosser quelque logiciel que ce soit ou de reproduire quelque partie que ce soit du présent site ou de tout autre site Web de HTC; ou contourner les mesures employées pour prévenir ou limiter l’accès à quelque section, contenu ou code que ce soit du présent site (sauf dans la mesure permise par la loi) ou tenter de s’y soustraire;

(n) empêcher ou tenter d’empêcher tout autre utilisateur, hôte ou réseau d’accéder au présent site, y compris en envoyant des codes nuisibles, illégaux, trompeurs ou perturbateurs au présent site ou à tout autre site Web de HTC, notamment au moyen de virus, de logiciels espions ou publicitaires, ou de tout autre code susceptible de nuire au présent site ou à tout utilisateur, ou encore en surchargeant, en inondant de pollupostage, en mettant hors d’usage ou en bombardant de courriels le présent site ou tout autre site HTC;

(o) se déclarer faussement affilié à toute personne ou entité ou se faire passer pour elle;

(p) utiliser le présent site à des fins illégales, non intentionnelles (de la part de HTC) ou nuisibles, notamment faire des offres frauduleuses en vue de vendre ou d’acquérir des produits, articles ou services, ou de mettre en œuvre quelque forme d’escroquerie que ce soit, telles que des opérations pyramidales ou chaînes de Ponzi, la vente de valeurs non inscrites ou la fraude contre la sécurité;

(q) entreprendre toute action susceptible de représenter un fardeau considérable (à la discrétion de HTC) sur l’infrastructure du présent site, notamment des transferts de données extrêmement volumineux ou l’occupation démesurée de la bande passante, l’hébergement d’un serveur Web, d’un serveur-relais de clavardage ou de tout autre serveur, ainsi que des activités non conformes d’utilisateur final;

(r) modifier le site, de quelque façon que ce soit, pour faire croire que vous avez un lien quelconque avec HTC ou que HTC vous appuie, pour quelque fin que ce soit.

Si HTC venait à suspecter la violation de l’une ou l’autre des dispositions susmentionnées, HTC pourrait intenter des poursuites en justice et collaborer avec les autorités chargées de l’application des lois afin de traduire les suspects devant les tribunaux. Vous acceptez par la présente de coopérer avec HTC dans toute enquête sur des violations présumées.

HTC se réserve le droit d’installer, de déployer, de gérer et d’utiliser les solutions logicielles, de suivi ou de toute autre nature visant à détecter ou à suivre les activités qu’elle juge illégales ou contraires aux présentes conditions d’utilisation. HTC peut, sans préavis, supprimer, bloquer, filtrer ou restreindre tout contenu ou toute information (y compris des courriels) qu’elle estime représenter une violation potentielle des présentes conditions d’utilisation.

5. Interventions et commentaires non sollicités. HTC peut vous offrir, directement ou par l’intermédiaire d’un tiers, l’occasion de dire à HTC et aux autres visiteurs du site ce que vous pensez de ses produits et services. Vous convenez que si vous affichez, chargez ou soumettez de quelque façon de que soit de l’information, quelle qu’elle soit, y compris et sans s’y limiter des critiques de produits ou des renseignements de toute autre nature, au moyen du présent site, de celui d’un tiers ou d’une quelconque autre façon (collectivement vos « interventions »), vous le faites de façon tout à fait volontaire. Vos interventions ne seront pas traitées comme confidentielles ni exclusives. En effectuant des interventions sur le site, vous comprenez et acceptez que les autres utilisateurs avec qui vous avez partagé ces interventions peuvent les utiliser.

HTC ne revendique aucun droit de propriété sur quelque intervention que ce soit et ne vous rémunérera pas pour vos interventions. Toutefois, en soumettant une intervention, quelle qu’elle soit, vous cédez à HTC et à ses clients, fournisseurs, partenaires stratégiques et sous-licenciés, sans aucune redevance et à l’échelle internationale, le droit de copier, diffuser, transmettre, afficher publiquement, jouer en public, reproduire, modifier, traduire, reformater et mettre sous licence votre intervention de même que de publier votre nom dans le cadre des activités du présent site et des activités commerciales de HTC et de ses clients, fournisseurs, partenaires stratégiques et sous-licenciés. Vous cédez en outre tout droit moral susceptible de se rapporter à vos interventions. HTC est libre d’afficher et d’utiliser ou non toute intervention de votre part. HTC peut supprimer ou modifier toute intervention quand bon lui semble. HTC ne pourra être tenue responsable de quelque façon que ce soit de la réception, de la vérification ou de l’utilisation de toute intervention de votre part, quelle qu’elle soit.

En soumettant des interventions, vous acceptez de fournir vos opinions en toute légalité et de bonne foi et de révéler aux autres utilisateurs tout conflit d’intérêts ou relation susceptible d’influencer votre point de vue (par exemple si vous êtes payé en argent ou en nature pour rédiger des commentaires). Vous comprenez que le partage d’information violant les droits de propriété intellectuelle de quiconque ou tout autre droit de propriété va à l’encontre des présentes conditions d’utilisation. Vous garantissez et affirmez que vous êtes l’auteur ou le propriétaire de quelque autre façon du contenu de vos interventions, que vous avez l’autorisation de toute personne susceptible d’être identifiée par l’intermédiaire de vos interventions et que l’utilisation et la publication de votre intervention ne contreviennent à aucune loi. Les interventions expriment l’opinion de leurs auteurs et ne reflètent pas nécessairement le point de vue de HTC. HTC ne contrôle ni n’endosse le contenu d’aucune intervention.

HTC ne souhaite pas recevoir vos suggestions (« commentaires ») concernant l’amélioration de ses produits et services. Veuillez ne pas soumettre de commentaires non sollicités par l’intermédiaire du présent site ou de tout autre service HTC. Si vous tenez néanmoins à faire part de vos commentaires à HTC, vous lui cédez à perpétuité et à l’échelle mondiale tous les droits et avantages qui pourraient découler de vos commentaires, sans aucune indemnité ou redevance de la part de HTC, et renoncez à tout droit moral se rattachant à vos commentaires. De plus, vous renoncez irrévocablement à faire valoir vos droits auprès de HTC ou de l’un de ses ayants droit relativement aux commentaires que vous avez soumis ou transmis à HTC.

6. Mise en garde sur l’exactitude des renseignements. Le présent site correspond aux produits et services actuellement offerts par HTC et est sujet à changements sans préavis. Il se peut que l’information sur le présent site ne soit pas à jour et contienne des coquilles, des imprécisions ou des omissions. Les couleurs que vous voyez (par exemple la couleur des produits) sur le site peuvent varier selon les caractéristiques et les réglages de votre ordinateur et ne pas correspondre aux couleurs véritables. Vous convenez de ne pas tenir pour acquise toute information figurant sur le présent site.

7. Liens de sites Web tiers. Le présent site peut comporter des liens vers des sites Web tiers (« sites tiers »). Ces sites tiers ne sont pas administrés par HTC et HTC n’est en aucun cas responsable de leur contenu. HTC fournit ces liens à titre informatif et leur inclusion sur le présent site ne signifie pas nécessairement que HTC les endosse ou entretient des liens avec leurs exploitants. Lorsque vous accédez à un site tiers, vous le faites à vos propres risques.

8. Matériel tiers. Si vous accédez à du matériel tiers en ligne, directement ou indirectement par l’intermédiaire du présent site, y compris mais sans s’y limiter des sonneries, du contenu, de la musique, des applications, des cotes en bourse, des nouvelles, des bulletins météorologiques et tout autre matériel ou toute autre information à partir de votre appareil HTC (« matériel tiers »), vous comprenez que ce matériel vous est fourni par un tiers, et non par HTC. La responsabilité vis-à-vis de tout matériel tiers incombe au fournisseur dudit matériel, et non à HTC. Toute réclamation à l’égard de matériel tiers devra être adressée au fournisseur tiers et non à HTC.

9. Aucune garantie. Le présent site et les sites tiers ainsi que leur contenu, le matériel tiers et les services, y compris mais sans s’y limiter les mises à jour et les mises à niveau logicielles des programmes installés sur votre appareil HTC téléchargées par l’intermédiaire du présent site, sont accessibles « COMME TELS ET AVEC TOUS LEURS DÉFAUTS » et « SELON LEUR DISPONIBILITÉ », et n’offrent aucune garantie de satisfaction, de qualité, de rendement ou d’exactitude, dans les limites maximales prévues par les lois applicables. HTC et ses fournisseurs n’offrent aucune garantie de quelque nature que ce soit, expresse, implicite ou légale, y compris mais sans s’y limiter toute garantie implicite de qualité marchande, d’adaptabilité à un usage en particulier ou d’absence de contrefaçon. Les présentes conditions d’utilisation n’invalident pas les droits supplémentaires qui pourraient s’appliquer en vertu de la réglementation locale en matière de droits des consommateurs.

10. Avis de non-responsabilité concernant certains dommages et intérêts. En aucun cas, HTC et ses fournisseurs ne pourront être tenus responsables de tout dommage exemplaire, particulier, accessoire, indirect ou punitif, y compris de la perte de profits ou d’information, confidentielle ou non, de l’interruption des activités commerciales, des dommages corporels ou matériels, de la perte de vie privée, du défaut de faire preuve de bonne foi et de diligence raisonnable, de négligence et de toute autre perte financière ou de quelque nature que ce soit, se rapportant de quelque manière que ce soit aux présentes conditions d’utilisation, au présent site, aux sites tiers, au contenu ainsi qu’au matériel de tiers, même si HTC ou tout autre fournisseur a été mis au courant de la possibilité de tels dommages.

11. Limitation de responsabilité et recours exclusif. La responsabilité globale de HTC et de ses fournisseurs envers vous, et votre seul recours prévu par les présentes conditions d’utilisation concernant tout dommage, corporel ou matériel, toute perte ou réclamation, ou tout motif d’action découlant des présentes conditions d’utilisation ou de l’utilisation du présent site ou de sites tiers et de leur contenu, de matériel tiers ou des services offerts par le présent site ou des sites tiers, prévoit la couverture des dommages subis sur acte de confiance raisonnable à l’égard du présent site jusqu’à concurrence de cinq dollars (5 $ US). Les réclamations ou poursuites multiples à l’égard des présentes conditions d’utilisation, du présent site ou des sites tiers, de leur contenu et services, et de matériel tiers ou en lien avec ceux-ci, n’augmentent pas la limite du montant prévu en dommages et intérêts. Ces dommages et intérêts constituent votre seul recours.

Les exclusions en matière de dommages et intérêts et la limitation de responsabilité énoncées aux paragraphes 10 et 11 des présentes conditions d’utilisation demeurent applicables nonobstant l’incapacité du recours prévu par la présente à compenser les dommages subis. Certains territoires de compétence ne permettent pas les exclusions ou limitations concernant les dommages accessoires ou exemplaires. Le cas échéant, ces limitations ou exclusions de dommages pourraient ne pas s’appliquer à vous.

12. Recours indépendants. L’exclusion des dommages décrits au paragraphe 10 est indépendante de tout recours exclusif prévu au paragraphe 11 et demeure applicable nonobstant l’incapacité du recours prévu par la présente à compenser les dommages subis ou s’il est déclaré inexécutable de quelque façon que ce soit. Les limitations de responsabilité définies respectivement aux paragraphes 10 et 11 sont applicables, indépendamment du fait que les dommages découlent (a) d’une rupture de contrat, (b) d’une violation de la garantie, (c) d’une faute ou d’un tort, y compris la négligence et l’interprétation fautive, (d) de la responsabilité absolue ou (e) de tout autre motif d’action, dans la mesure où ces exclusions et limitations ne sont pas contraires aux lois applicables.

13. Confidentialité. HTC peut recueillir certains renseignements sur vous aux fins du présent site. HTC utilise et protège cette information conformément aux politiques du présent site et à la Déclaration de confidentialité. Les renseignements recueillis par l’intermédiaire du présent site peuvent être stockés et traités aux États Unis. En utilisant le présent site, vous consentez au transfert de ces renseignements à l’extérieur de votre pays de résidence.

14. Avis de violation du droit d’auteur et procédure de réclamation. Vous consentez à respecter les droits de propriété intellectuelle de HTC et des tiers. Si vous croyez que le matériel accessible sur le présent site contrevient aux droits d’auteurs d’une tierce partie, quelle qu’elle soit, veuillez en aviser l’agent des droits d’auteur de HTC au moyen de la procédure décrite dans l’Avis de violation et procédure de réclamation en matière de droit d’auteur. Après en avoir pris connaissance, HTC pourra supprimer ou désactiver l’accès au matériel en cause. HTC se réserve le droit de fermer tout compte ou de révoquer tout droit d’accès au présent site pour violation des droits d’auteur de HTC ou de toute autre partie.

15. Loi applicable et tribunal. Si vous résidez aux États-Unis ou au Canada, les lois de l’État de Washington, aux États-Unis, régissent l’interprétation des présentes conditions d’utilisation et s’appliquent aux déclarations de violation de ces dernières. Toute autre réclamation, y compris en matière de loi sur la protection des consommateurs et de délit civil, sera sujette aux lois en vigueur dans votre État, province ou territoire de résidence, selon que vous résidez aux États-Unis ou au Canada. Si vous résidez au Canada ou aux États-Unis, vous acceptez de vous en remettre à la compétence exclusive d’un tribunal fédéral ou étatique de Kings County, dans l’État de Washington, pour tout litige ou toute réclamation ou action en justice découlant de l’utilisation du présent site ou en lien avec les présentes conditions d’utilisation.

16. Changements aux présentes conditions d’utilisation. HTC se réserve le droit de modifier les présentes conditions d’utilisation à sa guise. La version mise à jour entre en vigueur à la date d’affichage, sauf mention contraire dans les conditions d’utilisation mises à jour. En continuant d’utiliser le présent site après l’entrée en vigueur de la mise à jour desdites conditions d’utilisation, vous êtes réputé accepter la nouvelle version de ces conditions d’utilisation. Si vous n’êtes pas d’accord avec une modification apportée aux présentes conditions d’utilisation, quelle qu’elle soit, vous êtes tenu de mettre fin à votre session ou de cesser l’utilisation du présent site.

17. Annulation. HTC se réserve le droit d’annuler les présentes conditions d’utilisation ainsi que l’accès au présent site en tout ou en partie, à tout moment et sans préavis. Le cas échéant, les paragraphes 5, 6, 7, 8, 9, 10, 11, 12, 13, 15, 17, 18, 19 et 21 continuent de s’appliquer.

18. Avis.HTC peut vous faire part de tout avis (y compris concernant les processus juridiques) qu’elle est tenue de communiquer par tout moyen légal, y compris en affichant des avis sur le présent site ou en communiquant avec vous par courriel ou courrier à toute adresse que vous lui avez fournie. Il vous incombe de tenir à jour vos adresses de courriel et postale et de consulter les avis affichés sur le présent site. Vous convenez de transmettre toute adresse où envoyer les avis juridiques à HTC en écrivant au service des avis juridiques à l’adresse ci dessous :

HTC Corporation
No. 23 Xing-Hua Rd.
330 Taoyuan City
Taiwan, R.O.C.
Attn : Legal Department

Envoyer une copie à :
HTC America, Inc.
13920 SE Eastgate Way, Suite 400
Bellevue, WA 98005
Attn : Legal Department

19. Généralités. Si une partie des présentes conditions d’utilisation, quelle qu’elle soit, est déclarée invalide ou inexécutable par le tribunal d’une administration compétente, cette dernière remplacera la clause invalide ou inexécutable par une disposition valide et exécutable se rapprochant le plus de la clause initiale, et les autres dispositions prévues dans les présentes conditions d’utilisation demeureront effectives. Les titres donnés aux paragraphes des présentes conditions d’utilisation ne visent qu’à faciliter la consultation des présentes et n’ont aucune incidence légale ou contractuelle. HTC peut céder les présentes conditions d’utilisation, en tout ou en partie, à tout moment et sans préavis. Vous ne pouvez céder les présentes conditions d’utilisation du présent site, ni céder, transférer ou céder sous licence vos droits, le cas échéant, se rapportant à celui ci. Le défaut de HTC de donner suite à une violation de votre part ou de la part de quiconque ne la prive pas de son droit de prendre les mesures qui s’imposent dans d’autres cas similaires. Les présentes conditions d’utilisation (y compris la Déclaration de confidentialité et toute autre condition afférente) constituent l’entente intégrale entre vous et HTC régissant votre utilisation du présent site. Les présentes conditions d’utilisation l’emportent sur toute communication récente de quelque nature que ce soit entre vous et HTC au sujet du présent site.

20. Soutien. HTC n’offre aucun soutien à la clientèle en ce qui concerne le présent site ou les caractéristiques et services accessibles par celui-ci, sauf indication contraire de sa part concernant un service de soutien à la clientèle disponible pour une section du site en particulier.

21. Avis de droit d’auteur et marque de commerce. Exception faite des interventions des utilisateurs, tout le contenu du présent site est la propriété exclusive de HTC. © 2009 HTC Corporation et ses fournisseurs, 23 Xing-Hua Rd., 330 Taoyuan City, Taiwan, R.O.C. Tous droits réservés. La totalité des logiciels et du contenu offerts sur le présent site est protégée par le droit d’auteur et tout autre droit ou traité de propriété intellectuelle. HTC et ses fournisseurs détiennent les titres, droits d’auteur et droits de propriété intellectuelle du présent site et des sites tiers ainsi que du contenu, du matériel et des services qui y sont offerts, des commentaires et de toute mise à jour ou mise à niveau logicielle que vous téléchargez au moyen de votre appareil HTC depuis le présent site. Le logo HTC, le logo quietly brilliant et tout autre nom de produit ou de service cité sur le présent site sont des marques de commerce de HTC Corporation. Les autres noms d’entreprises, de produits ou de services et les autres logos dont il est question sur le présent site sont les marques de commerce de leurs détenteurs respectifs.

© 2009 HTC Corporation