Conditions

Déclaration de confidentialité

Entrée en vigueur : le 20 janvier 2010

HTC respecte votre confidentialité. HTC Corporation et ses sociétés affiliées (« HTC ») fournissent la présente Déclaration de confidentialité (la « déclaration ») pour vous aider à comprendre comment HTC recueille et utilise les renseignements personnels que vous soumettez et qui sont stockés par l’intermédiaire du site Web de HTC aux États Unis ou au Canada (collectivement, le « site »). La présente déclaration ne s’applique en aucun cas à l’information recueillie par d’autres moyens. Par exemple, si HTC recueille de l’information sur vous depuis d’autres sources, la collecte et l’utilisation de cette information sont régies par l’entente entre HTC et vous ou cette source, à moins que la déclaration de confidentialité d’une source tierce n’indique que la présente déclaration régit l’utilisation par HTC de vos renseignements personnels recueillis par cette source tierce pour le compte de HTC. « Vous » renvoie à toute personne qui accède au présent site ou l’utilise. Aux fins de la présente déclaration, « renseignements personnels » renvoie à toute information permettant d’identifier une personne, conformément aux lois applicables.

En accédant au site, en l’utilisant ou en fournissant des renseignements à HTC par l’intermédiaire du site, vous acceptez de vous conformer aux dispositions de la présente déclaration.

Outre la présente déclaration, HTC peut, dans le cadre de certaines offres spéciales, sections précises du site ou activités et promotions et de certains services, adopter des lignes directrices différentes ou supplémentaires en matière de collecte des renseignements personnels propres à ces programmes.

1. Comment communiquer avec HTC.Lorsque vous visitez le site, HTC recueille l’information que vous consentez à lui divulguer et recueille également systématiquement certains renseignements.

  • Renseignements personnels que vous soumettez. HTC recueille les renseignements personnels que vous saisissez sur le site (par exemple lorsque vous ouvrez une session du YouClub, participez à des promotions ou sondages ou envoyez des descriptions de produits par courriel à vos amis). Les renseignements recueillis peuvent comprendre vos nom, date de naissance, adresse, numéro de téléphone cellulaire ou fixe ou de télécopieur, adresse de courriel, renseignements sur votre compte (ouverture de compte et accès en ligne, par exemple), activités en ligne, et autres renseignements personnels particuliers. Dans certains cas, HTC peut exiger que vous fournissiez des renseignements personnels pour pouvoir accéder à des activités, services ou promotions en particulier. Si vous ne fournissez pas ces renseignements, HTC se réserve le droit de vous refuser l’accès à ces activités, services ou promotions.
  • Collecte systématique de renseignements personnels. HTC recueille systématiquement certains types de renseignements personnels lorsque vous accédez au site. Par exemple, lorsque votre navigateur accède au site, HTC obtient certains types de renseignements personnels, comme votre adresse IP, votre type de navigateur et la page que vous avez visitée avant d’accéder au site. HTC stocke et utilise certains renseignements de votre navigateur au moyen de témoins (cookies) et d’autres mécanismes. Un témoin est un petit fichier de données que le site transfère vers votre ordinateur, où il est conservé pour permettre au serveur de HTC de se « rappeler » les renseignements personnels déterminés. HTC peut utiliser des témoins et d’autres types de mouchards afin de veiller à l’intégrité des processus d’inscription sur le site, d’enregistrer les changements que vous effectuez et à des fins promotionnelles. HTC permet en outre à des fournisseurs de services tiers de recueillir de l’information pour l’aider à suivre l’utilisation globale et individuelle du site. Vous pouvez désactiver certains témoins en modifiant les préférences de votre navigateur. En désactivant les témoins, vous pourrez continuer d’utiliser le site, mais le fonctionnement de certaines caractéristiques ou fonctions pourrait être compromis, voire impossible.

2. Utilisation des renseignements personnels par HTC. HTC utilise les renseignements personnels recueillis afin d’exploiter et d’améliorer ses sites Web, activités, produits et services. Ces améliorations consistent notamment à rendre le service à la clientèle plus efficace, à faciliter l’accès au site ou aux services en évitant que vous ayez à saisir les mêmes renseignements à répétition, à mener des recherches et des analyses visant à améliorer les activités, produits et services de HTC, ainsi qu’à déceler les fraudes et les abus. De plus, HTC peut utiliser vos renseignements personnels pour communiquer avec vous. HTC peut vous transmettre des communications relatives à ses services, notamment des courriels de bienvenue, de l’information sur des questions de services techniques ainsi que des annonces en matière de sécurité. HTC peut à l’occasion vous faire parvenir des sondages ou des envois promotionnels pour vous informer des produits et services offerts par HTC et à des fins promotionnelles. Les renseignements recueillis par l’intermédiaire du présent site peuvent être stockés et traités aux États Unis. En utilisant le présent site, vous consentez au transfert de ces renseignements à l’extérieur de votre pays de résidence.

3. Partage des renseignements personnels. Exception faite des cas précisés dans la présente déclaration, HTC a pour politique de ne pas divulguer vos renseignements personnels à l’extérieur de HTC et de ses sociétés affiliées sans votre consentement. HTC peut divulguer des renseignements personnels conformément au paragraphe 2 de la présente déclaration à des fournisseurs tiers (qui sont tenus d’assurer la confidentialité et la sécurité des renseignements personnels et ne peuvent utiliser ceux ci à d’autres fins que celles autorisées par HTC ou permises par la loi), de façon qu’ils puissent effectuer des transactions ou offrir des services au nom de HTC et effectuer des transactions en votre nom ou en lien avec les services qui vous sont offerts. Par exemple, HTC peut sous-traiter à des tiers l’hébergement du site, la collecte d’information aux fins de l’évaluation de produits, la promotion et les sondages, l’expédition de courriels de la part de HTC et la réalisation de promotions. Le cas échéant, HTC permet à ces tiers de n’utiliser que les renseignements utiles aux fins des services qu’ils fournissent. HTC peut en outre divulguer des renseignements personnels pour respecter la loi et se conformer aux exigences ou processus licites, protéger les droits de propriété de HTC et de ses clients, et lorsqu’elle estime de bonne foi que leur divulgation est nécessaire pour assurer la sécurité de HTC, de ses employés, de ses clients ou du public. De plus, HTC peut divulguer des renseignements personnels dans les cas liés aux circonstances suivantes (sans toutefois s’y limiter) :

  • Certaines opérations commerciales. HTC peut divulguer des renseignements personnels dans le cadre d’une opération commerciale d’entreprise, notamment une fusion ou une acquisition, une coentreprise, la réorganisation ou le financement de l’entreprise, ou encore la vente des actifs de l’entreprise. HTC peut en outre divulguer des renseignements personnels en cas d’insolvabilité, de faillite ou de mise sous séquestre nécessitant le transfert des renseignements personnels à des tiers à titre d’actif de l’entreprise dans la transaction
  • Services comarqués. Certains services liés au présent site peuvent être comarqués et offerts en collaboration avec une autre entreprise. Si vous vous inscrivez à des services comarqués ou les utilisez, HTC et l’entreprise tierce concernée auront accès aux renseignements personnels recueillis en lien avec les services offerts.
  • Autres utilisations. HTC peut à l’occasion divulguer des renseignements personnels avec votre consentement, et ce, à toute autre fin indiquée au moment de la collecte de renseignements personnels.

HTC n’utilisera ni ne divulguera aucun renseignement personnel à d’autres fins que celles pour lesquelles ces renseignements ont été recueillis, sauf avec votre consentement ou conformément à la loi. Votre consentement peut être explicite ou implicite, signifié par écrit, au moyen d’une case à cocher ou non, par voie électronique, oralement ou par votre conduite, par exemple en recourant aux produits et services offerts sur le site.

4. Enfants de mois de 13 ans. Le présent site ne s’adresse pas aux enfants de moins de 13 ans. HTC ne souhaite pas recueillir de renseignements personnels auprès d’enfants de moins de 13 ans. Si vous êtes âgé de moins de 13 ans, ne fournissez à HTC aucun renseignement personnel, y compris vos nom, adresse, numéro de téléphone ou adresse de courriel (directement ou par l’entremise de babillards, de blogues, etc.). Si HTC découvre qu’elle dispose de renseignements personnels d’enfants de moins de 13 ans, ces renseignements seront détruits.

5. Préférences en matière de communications par courriel. Vous pouvez choisir de ne plus recevoir de courriels promotionnels de la part de HTC. Pour ce faire, suivez les instructions indiquées dans le courriel. Le cas échéant, HTC peut néanmoins continuer de vous faire parvenir certaines communications, y compris (mais sans s’y limiter) des mises à jour en matière de soutien et de sécurité ainsi que de l’information sur les rappels de produits.

6. Accessibilité et mise à jour des renseignements personnels que vous soumettez. Vous pouvez mettre à jour vos renseignements personnels en modifiant les renseignements que vous avez fournis lors de votre inscription sur le site. Pour ce faire, vous devrez ouvrir une session en saisissant vos nom d’utilisateur et mot de passe. HTC ne conserve pas tous les renseignements qu’elle recueille sous une forme qui vous permet d’y accéder ou de les mettre à jour. HTC peut garder la trace des modifications apportées à vos renseignements personnels (y compris les suppressions).

7. Protection des renseignements personnels. HTC s’engage à assurer la protection de vos renseignements personnels. HTC et les fournisseurs qui hébergent des services aux fins du site ont recours à tout un éventail de technologies de sécurité et de procédures administratives afin de protéger vos renseignements personnels de l’accès, de l’utilisation et de la divulgation non autorisés grâce à des mesures de sécurité adaptées à la sensibilité de l’information. Par exemple, vos renseignements personnels sont conservés dans des systèmes informatiques situés dans des installations contrôlées. L’accès interne aux renseignements personnels privés des utilisateurs est réservé aux administrateurs du site et ces renseignements ne sont divulgués à d’autres personnes qu’en cas de nécessité absolue.

8. Autres conditions applicables. La présente déclaration s’applique uniquement à la collecte et à l’utilisation des renseignements personnels recueillis par l’intermédiaire du présent site. La présente déclaration ne modifie aucune autre entente antérieure ou future entre vous et HTC. Par exemple, les conditions d’utilisation régissent uniquement votre utilisation du présent site. Il se peut que vous fournissiez des renseignements personnels à HTC par d’autres moyens, par exemple en téléphonant au service à la clientèle ou en soumettant des renseignements dans le cadre de promotions ou de l’enregistrement d’un produit par la poste. Le cas échéant, la présente déclaration ne s’applique pas à la soumission de renseignements personnels à HTC par la poste.

9. Changements à la présente déclaration. Cette déclaration est en vigueur à partir de la date d’entrée en vigueur indiquée au haut de la présente. Périodiquement, HTC peut apporter des modifications à la présente déclaration afin de refléter les changements dans les pratiques, les lois ou la réglementation en vigueur. Si HTC met à jour la présente déclaration, HTC en affichera la version mise à jour et rectifiera la date d’entrée en vigueur figurant au haut de la présente. Si la mise à jour de la présente déclaration concerne des changements importants relatifs à la collecte, à l’utilisation et à la divulgation de vos renseignements personnels, HTC affichera clairement sur son site un avis relatif à la mise à jour ou vous en informera par courriel. En continuant à utiliser le présent site, vous êtes réputé accepter la mise à jour de la présente déclaration.

10. Comment communiquer avec HTC Si vous avez des questions, des commentaires ou des préoccupations à l’égard de la présente déclaration ou des pratiques de HTC en matière de confidentialité, veuillez les lui communiquer à l’adresse ci-dessous:

HTC America, Inc.
13920 SE Eastgate Way, Suite 400
Bellevue, WA 98005
Attn : Privacy Administrator
Courriel : privacy_na@htc.com