Conditions d’utilisation

Les services offerts par HTC sont conçus pour les particuliers âgés de 18 ans et plus. En tant qu’utilisateur des services, vous êtes tenu de vous conformer au présent code de conduite et êtes responsable de toutes vos activités en ligne et des contenus que vous affichez ou chargez sur le site. En plus de vous conformer au présent code de conduite, il vous incombe d’observer toutes les lois locales et nationales qui s’appliquent.

Usages interdits

Vous ne pouvez utiliser les services offerts sur le site pour charger, afficher, expédier, transférer, diffuser ou faciliter la diffusion de contenu, quel qu’il soit (y compris des textes, des images, des fichiers audio et vidéo, des données, de l’information et des logiciels), ou pour promouvoir, de quelque façon que ce soit, du contenu qui :

• comporte de la nudité, sous quelque forme que ce soit, y compris des représentations humaines entièrement ou partiellement nues, ou sous forme de dessins animés, de dessins ou de mangas;
• appuie ou défend la pornographie, l’obscénité, la vulgarité, la profanation, la haine, l’intolérance, le racisme ou la violence gratuite ou qui en relève;
• donne une image fausse du contenu affiché ou chargé, y compris en usurpant l’identité d’une autre personne ou entité;
• fournit ou propose des liens vers des sites externes contrevenant au présent code de conduite;
• comporte du matériel protégé par des droits de propriété intellectuelle, des droits à la vie privée ou de publicité, ou toute autre loi applicable, à moins que vous n’en déteniez les droits ou le contrôle ou n’ayez obtenu le consentement et les renonciations nécessaires;
• vise à faire du tort ou à exploiter des mineurs de quelque façon que ce soit;
• vise à solliciter ou à recueillir des renseignements personnels permettant d’identifier tout mineur (toute personne âgée de moins de 18 ans), y compris, mais sans s’y limiter, leurs nom, adresse courriel et domiciliaire, numéro de téléphone et le nom de leur école;
• porte atteinte à la vie privée de quiconque en tentant d’obtenir, de recueillir, de stocker ou de publier des renseignements personnels permettant de l’identifier, notamment des mots de passe, de l’information sur ses comptes, des numéros de carte de crédit, son adresse ou toute autre coordonnée à l’insu et sans le consentement de cette personne;
• est illégal ou contrevient aux lois locales et nationales, y compris, mais sans s’y limiter, en matière de pornographie infantile, de bestialité, d’inceste, de drogues illicites, de piratage logiciel et de harcèlement;
• menace, traque, diffame, escroque, dégrade, victimise ou intimide un individu ou un groupe d’individus, quel qu’il soit et pour quelque raison que ce soit, y compris, mais sans s’y limiter, en raison de l’âge, du sexe, d’une déficience, de l’orientation sexuelle, de l’origine ethnique ou de la religion, ou qui incite quiconque à agir de la sorte;
• fait du tort ou tente de nuire au fonctionnement de l’ordinateur de quiconque ou qui vous permettrait ou permettrait à d’autres d’accéder illégalement à des sites Web ou à leurs serveurs ou de contourner les mesures de sécurité en place, y compris, mais sans s’y limiter, au moyen du pollupostage;
• vise à usurper l’identité d’un employé, d’un agent, d’un gestionnaire, d’un hôte, d’un administrateur, d’un modérateur, d’un autre utilisateur du site ou de toute autre personne par quelque moyen que ce soit.

Vous ne pouvez utiliser un outil automatisé ou un programme informatique de quelque nature que ce soit permettant l’affichage de contenu sans en avoir obtenu le consentement exprès écrit de HTC Corporation.

Résiliation et annulation

HTC se réserve le droit de revoir et de supprimer le contenu d’utilisateur à sa discrétion exclusive et de supprimer sans préavis tout contenu ou compte d’utilisateur. HTC se réserve le droit, à sa discrétion exclusive, de bannir un utilisateur ou de lui bloquer l’accès aux services.

Droits et responsabilités

Nous vous recommandons vivement de ne partager aucune information que d’autres pourraient utiliser pour vous faire du tort. Nous invitons les parents à faire preuve de vigilance et à surveiller le contenu mis en ligne et consulté par leurs enfants afin d’assurer leur sécurité. HTC n’est pas responsable du contenu ou des messages créés, affichés ou proposés par des utilisateurs. La décision de consulter ce matériel et de communiquer avec les autres utilisateurs vous appartient. Nous vous conseillons d’user de jugement.

Il vous incombe de protéger votre ordinateur de l’interférence, des logiciels espions ou des virus qui pourraient résulter du téléchargement de contenu sur le site. Nous vous recommandons d’installer un programme antivirus sur votre ordinateur et de le garder à jour

HTC se réserve le droit de modifier le présent code de conduite ou tout service à tout moment et sans préavis. Nous vous invitons à consulter régulièrement ces lignes directrices pour vous assurer de vous y conformer.

Certains renseignements que vous fournissez ou chargez dans le cadre d’un service peuvent être stockés à l’extérieur de votre pays de résidence.

Toute violation du présent code de conduite peut être signalée à l’adresse Webmaster_NA@htc.com

Toutes les activités relatives aux services offerts sur le site sont régies par les HTC Corporation Terms of Use révisées en date du 15 décembre 2009.