Date d'effet: Juillet 15, 2011

HTC respecte votre vie privée. HTC Corporation, dont le siège social est au No. 23 Xing-Hua Rd., Taoyuan City, Taoyuan County 330, Taiwan, ainsi que ses filiales (« HTC ») ont élaboré la présente politique de protection de la vie privée (la « Politique ») pour vous aider à comprendre comment HTC collecte et utilise les Données Personnelles et les Informations Non Personnelles (telles que définies ci-dessous) que vous fournissez à HTC ou qui sont collectées par HTC, via son site web www.htc.com (le « Site »), notamment par le biais des club ou forum de discussion fournis par le Site ou lorsque vous visitez le Site.  « Vous » désigne tout individu qui accède au Site ou l'utilise.

La présente Politique ne régit que la collecte, le stockage, l'utilisation et la divulgation des informations collectées par le biais du Site. Elle ne s'applique pas aux informations recueillies par HTC par d'autres moyens (par exemple, auprès de tiers) ou d’autres sites Web de HTC (comme la boutique en ligne de HTC ou le site Web de vente d’accessoires de HTC, qui peuvent être disponibles dans certains territoires) ou services, et elle ne modifie pas et n'affecte pas les autres contrats, présents ou ultérieurs, avec HTC. Par exemple, si HTC collecte des informations vous concernant auprès de sources tierces, la collecte, le stockage, l'utilisation et la divulgation de ces informations seront régies par le contrat conclu par HTC avec vous ou avec le tiers à l’origine de la source d’informations, sauf si la politique de protection de la vie privée du tiers indique que la présente Politique régira l'utilisation par HTC des informations fournies par ce tiers. De la même façon, si vous fournissez des Données Personnelles à HTC par d'autres moyens, par exemple lorsque vous appelez le service client ou lorsque vous envoyez par voie postale des Données Personnelles pour des promotions ou pour l'enregistrement d'un produit, la présente Politique ne s'applique pas à ces données.

En complément de cette Politique, pour certaines offres spéciales, zones du Site, certains services ou certaines activités ou promotions, HTC peut être amenée à fournir des informations différentes ou complémentaires sur les pratiques et les conditions spécifiques à ces cas particuliers, au moment de la collecte des informations.

• Utilisation des Données Personnelles par HTC
• Partage des Données Personnelles
• Cookies et autres technologies
• Données Personnelles des enfants
• Préférences en matière de communications commerciales
• Accès et mises à jour de vos Données Personnelles
• Sécurité des Données Personnelles
• Sites et services de tiers
• Modifications de la présente politique
• Comment contacter HTC

1. Les Informations collectées par HTC. Lorsque vous visitez le Site, HTC collecte certaines Données Personnelles ainsi que des Informations Non Personnelles.
   
   • Données Personnelles. Dans cette Politique, les « Données Personnelles » désignent les informations portant sur un individu identifiable, telles que définies par les lois applicables. HTC collecte les Données Personnelles quand vous les fournissez au Site (par exemple lorsque vous vous inscrivez à un club, comme l'e-Club ou le YouClub, lorsque vous participez à des promotions ou à des sondages ou lorsque vous partagez des descriptions de produits par e-mail avec des amis). Les Données Personnelles peuvent inclure vos nom, date de naissance, adresse, numéro de portable, de téléphone fixe ou de fax, adresse email, adresse IP, informations du compte (comme l'enregistrement d'un compte ou une inscription en ligne), activités en ligne et d’autres Données Personnelles spécifiques. Dans certains cas, lorsque HTC vous demande de fournir des Données Personnelles, vous êtes tenu de fournir ces informations pour pouvoir participer à certains types d'activités, de services ou de promotions. Si vous ne fournissez pas ces Données Personnelles, votre participation à ces activités, services ou promotions sera limitée ou refusée. Par exemple, si vous choisissez de ne pas fournir vos Données Personnelles dans un champ requis lors de votre inscription à un club, vous ne pouvez pas devenir membre du club de HTC.
   • Informations Non Personnelles. HTC collecte également certaines « Informations Non Personnelles, », c’est à dire des informations qui ne permettent pas d’identifier directement ou indirectement un individu, comme le sexe, la langue, le code postal, l’indicatif régional, l'identifiant unique d'appareil, la localisation et le fuseau horaire d’utilisation du produit ou service HTC, ainsi que les informations concernant les activités des clients sur le Site, permettant à HTC de mieux comprendre le comportement de ses clients et d’améliorer ses services, produits, et publicités. HTC collecte certaines de ces Informations Non Personnelles automatiquement lorsque vous visitez le Site. Si des Informations Non Personnelles sont associées à des Données Personnelles, l'ensemble de ces informations sera traité comme des Données Personnelles aussi longtemps que ces informations resteront associées.
   • Divulgation volontaire. Si vous divulguez volontairement des informations personnelles supplémentaires sans que HTC vous le demande, et que HTC n’est pas avertie de la nécessité de protéger ces informations alors HTC ne peut pas être tenue responsable de ces informations au titre de cette Politique, sauf dans la mesure où HTC est obligée d'utiliser et de protéger ces informations en vertu de la loi applicable.


2. Utilisation des informations par HTC. HTC utilisera des Données Personnelles uniquement pour les finalités énoncées dans la présente Politique, avec votre consentement ou selon de ce qui est requis ou autorisé par la loi. Votre consentement peut être express ou implicite, donné par écrit, en utilisant ou non une case à cocher, de façon électronique, orale, ou résulter de votre comportement, par exemple par la visite du Site et par l’utilisation des services ou produits fournis par le Site. Vous acceptez que le consentement donné par voie électronique emporte les mêmes effets que celui donné par écrit. Dans certains pays le consentement implicite n’étant pas suffisant, le consentement exprès est requis dans de tels cas. HTC traite et utilise les Données Personnelles qu'elle collecte pour les finalités suivantes: activer les fonctionnalités que vous utilisez, faire fonctionner, développer et améliorer ses sites Web, son activité, ses produits, ses services, ses contenus et publicités, pour vous informer des annonces sur les derniers produits et les mises à jour des logiciels et services de HTC, pour vous fournir un service client plus efficace, pour analyser l’activité de HTC, ses produits et services, pour détecter les fraudes et les abus, ou pour les finalités décrites par ailleurs dans les conditions d’utilisation du Site ou dans votre Contrat de licence d’utilisateur final si vous avez un appareil HTC. HTC peut également traiter, accéder, utiliser, stocker et divulguer des Données Personnelles pour assurer le respect des conditions et politiques régissant votre utilisation du Site (y compris le contrôle de toute violation éventuelle), pour détecter ou prévenir des failles de sécurité, des utilisations frauduleuses ou des problèmes techniques, pour protéger les droits et la propriété de HTC et de ses clients. D'autre part, HTC utilise vos Données Personnelles pour communiquer avec vous. HTC peut vous envoyer des communications relatives à un service comme des emails de bienvenue, des informations concernant des problèmes techniques, des annonces en matière de sécurité, ainsi que des informations concernant les modifications des conditions d’utilisation et politiques de HTC. HTC peut également être amenée à vous envoyer occasionnellement des emails relatifs à des enquêtes sur des produits ou des informations sur d'autres produits ou services fournis par HTC et pour assurer des campagnes de promotions. Les Données Personnelles collectées par le biais du Site peuvent être stockées et traitées à Taiwan, aux Etats-Unis, dans l’EEE et dans d'autres pays dans lesquels HTC ou ses fournisseurs de service sont représentés. En utilisant le Site, vous consentez au transfert, à l’enregistrement et au stockage de vos données en dehors de votre pays de résidence. Lorsqu'elles sont traitées dans un autre pays, les Données Personnelles sont susceptibles d’accès par les autorités judiciaires, les forces de l’ordre et les autorités en charge de la sécurité nationale. HTC peut être amenée à utiliser vos Données Personnelles à compter du jour de leur fourniture jusqu’au jour de leur suppression, que cette dernière résulte de votre demande ou d’une autre raison.


3. Partage des Données Personnelles. Sauf dans les cas prévus par cette Politique ou autorisé par la loi, la pratique de HTC est de ne pas divulguer de Données Personnelles vous concernant en dehors de HTC et de ses filiales sans votre consentement. Vous consentez par la présente à la divulgation de vos Données Personnelles dans les conditions décrites dans cette Politique. HTC peut être amenée à divulguer les Données Personnelles décrites dans la Section 1 de la présente Politique à ses prestataires de service pour leur permettre de finaliser certaines opérations ou d’assurer des services au nom de HTC, ou des opérations en votre nom, ou des opérations associées aux services qui vous sont fournis. Par exemple, HTC peut sous traiter à des tiers l'hébergement du Site, la collecte et la fourniture des commentaires relatifs à un produit, la gestion des promotions ou des enquêtes, l'envoi des emails de HTC, et assurer la gestion des commandes et des promotions. HTC protégera les Données Personnelles communiquées aux prestataires de services au moyen d’accords contractuels. Pour plus d’informations à propos des pratiques de HTC concernant de tels prestataires de service, ou pour toute demande portant sur la collecte, l’utilisation, la divulgation ou le stockage des Données Personnelles par ces prestataires de services, contactez l’Administrateur en charge de la protection de la vie privée, comme indiqué dans la Section 11 de cette Politique. HTC est également susceptible d’accéder, utiliser, stocker et divulguer des Données Personnelles pour respecter la loi ou des demandes de respecter la loi, ou dans le cadre d’une procédure judiciaire, pour faire respecter les conditions et politiques régissant votre utilisation du Site, y compris par le biais de contrôles de manquements éventuels pour détecter ou prévenir des problèmes en matière de sécurité, de fraude ou les problèmes techniques, pour protéger les droits de HTC et de ses clients, et lorsque HTC considère en tout bonne foi que la divulgation est nécessaire pour assurer la protection de HTC, de ses employés et de ses clients, ou du public. De plus, HTC peut divulguer des Données Personnelles dans, notamment, les cas suivants (sans que cette liste soit limitative):
   
   • Certains transferts d’activité. HTC peut divulguer des Données Personnelles dans le cadre d'une opération concernant la structure ou l’organisation de l’entreprise, comme une fusion ou une acquisition, une joint venture, une réorganisation d'entreprise, un financement ou une vente d'actifs d'une société (y compris pour les besoins de vérifications préalables dans le cadre d’une proposition commerciale). HTC peut également communiquer des Données Personnelles dans des cas d'insolvabilité, de faillite, de redressement ou de liquidation judiciaire, auquel cas les données pourront être transférées à des tiers en tant qu’actifs dans le cadre d’une transaction.
   • Services co-brandés. Certains services en relation avec le Site peuvent être co-brandés et fournis en partenariat avec une autre société. Si vous vous inscrivez à ces services co-brandés ou si vous les utilisez, HTC et la société partenaire seront destinataires des Données Personnelles collectées dans le cadre de ces services.
   • Autres finalités. HTC peut divulguer occasionnellement des Données Personnelles avec votre consentement, notamment pour la réalisation d'autres finalités qui sont précisées au moment de la collecte des Données Personnelles.
   HTC appliquera les mesures requises par la loi pour assurer la sécurité des Données Personnelles transférées. Certains pays n'autorisent la divulgation des informations et du contenu du compte (y compris le contenu des communications) que si cela est requis par la loi ou par un tribunal, donc la section ci-dessus peut ne pas vous être applicable.


4. Cookies et autres technologies. Les sites Web, services, applications interactives, emails et publicités de HTC peuvent recourir à des « cookies » et autres mécanismes tels que des balises invisibles, des cookies Flash et des Web beacon. Un « cookie » est un petit fichier de données que le Site transfère vers votre ordinateur pour y être stocké afin que le serveur de HTC puisse « stocker » ou « se rappeler » des informations spécifiques. Ces technologies aident HTC à mieux comprendre le comportement des utilisateurs et l’utilisation du Site et permettent à HTC d’analyser les tendances et d’administrer le Site. HTC utilise des « cookies » et d'autres mécanismes de suivi pour faciliter le bon fonctionnement du processus d'inscription sur le Site et détecter les améliorations en matière de marketing. HTC autorise également ses prestataires de services à collecter des informations pour aider HTC à suivre et à agréger les informations relatives aux utilisations individuelles du Site. HTC traite la plupart des informations collectées par les cookies et d'autres technologies en tant qu’Informations Non Personnelles. Cependant, dès lors que les informations sont considérées comme des Données Personnelles par la loi locale, HTC les traite en tant que Données Personnelles. HTC et ses partenaires peuvent également utiliser des cookies et d'autres technologies pour pouvoir garder en mémoire des Données Personnelles quand vous utilisez notre Site, nos services et nos applications, pour conserver les modifications que vous apportez et améliorer votre expérience en tant qu'utilisateur. En fournissant vos coordonnées et les informations de votre appareil vous pouvez enregistrer vos produits auprès de HTC et permettre à HTC de vous offrir un meilleur service. Vous n'avez pas à choisir d'accepter les cookies et dans certains pays les cookies qui ne sont pas strictement nécessaires à la fourniture des services que vous avez explicitement demandés ne peuvent être utilisés sans votre consentement préalable mais si vous choisissez de ne pas accepter tous les types de cookies, certaines caractéristiques et fonctionnalités du Site risquent de ne plus fonctionner correctement, voire pas du tout. Il est possible de désactiver certains cookies en modifiant les paramètres de votre navigateur. Veuillez vous référer à http://www.allaboutcookies.org/ pour plus d'informations sur les cookies et sur la manière de les désactiver.


5. Données Personnelles relatives aux enfants. Le Site ne cible pas et n'est pas destiné aux mineurs de moins de 13 ans. HTC ne souhaite pas collecter de Données Personnelles de personnes de moins de 13 ans. Si vous avez moins de 13 ans, vous ne devez pas accéder au Site et ne devez pas transmettre de Données Personnelles vous concernant à HTC, y compris vos nom, adresse, numéro de téléphone ou adresse email (directement ou par des formulaires en ligne, des blogs, etc.). Si vous avez 13 ans ou plus mais que vous n’avez pas atteint l’âge légal de la majorité (la majorité est fixée à 18 ans dans la plupart des pays), avant de décider d’accéder ou non à ce Site et de partager ou non des Données Personnelles avec HTC, vous devez lire la présente Politique de protection de la vie privée avec vos parents ou votre représentant légal pour vous assurer que vous, vos parents ou votre représentant légal la comprenez. Il est fortement conseillé que les parents ou le représentant légal supervisent leurs enfants lorsque ces derniers utilisent Internet, leur portable, et d'autres appareils. Si HTC découvre des Données Personnelles d'un mineur de moins de 13 ans, HTC supprime ces informations. Si vous vivez en Espagne, cette Section 5 s’applique aux mineurs de moins de 14 ans. Si vous vivez au Vietnam, cette Section 5 s’applique aux mineurs de moins de 15 ans. Si vous vivez aux Pays-Bas, cette Section 5 s’applique aux mineurs de moins de 16 ans. Si vous vivez en France, cette Section 5 s’applique aux mineurs de moins de 18 ans.


6. Préférences en matière de communication commerciale. Si vous avez consenti à recevoir des communications commerciales, HTC peut vous envoyer des emails d’ information concernant des produits, des services et d’autres supports marketing qui sont susceptibles, selon HTC, de vous intéresser ou que vous avez par ailleurs accepté de recevoir. Vous pouvez choisir de recevoir des communications marketing ultérieures de la part de HTC en suivant les instructions dans la communication concernée. Si vous décidez de recevoir des emails marketing ultérieurs, HTC continuera à vous envoyer des communications commerciales portant sur ses services, notamment sur (sans y être limitées) les supports, les logiciels, les mises à jour en matière de sécurité et les informations relatives aux rappels de produits.


7. Accès et mises à jour des Données Personnelles. Vous pouvez accéder, copier, éditer et supprimer vos Données Personnelles, sous réserve qu’elles n’aient pas à être conservées en application d’une disposition légale, par le biais du Site en changeant les informations d'inscription fournies au Site. Il vous sera demandé de vous connecter avec vos nom et mot de passe. HTC conserve la trace des modifications de vos Données Personnelles (y compris les suppressions). Vous pouvez supprimer votre compte en faisant une demande par email à HTC. HTC répondra à votre demande et mettra fin au traitement des données vous concernant 28 jours après réception de la demande.


8. Sécurité des Données Personnelles. HTC s'engage à protéger vos Données Personnelles. HTC et les prestataires fournissant des services d'hébergement pour le Site utilisent diverses technologies et procédures de sécurité pour protéger vos Données Personnelles contre les accès, les utilisations ou les divulgations non autorisés, par des mesures de sécurité adaptées en fonction de la sensibilité des données. Par exemple, vos Données Personnelles sont stockées dans des systèmes informatiques localisés dans des espaces contrôlés et d'accès limité. HTC restreint l’accès aux Données Personnelles aux employés qui ont besoin de ces informations.


9. Sites et services fournis par un tiers. Le Site peut contenir des liens vers des sites Web, des produits et des services de tiers, tels que des réseaux sociaux et vers des tiers qui peuvent fournir des produits et des services complémentaires par le biais du Site. L'utilisation par des tiers des données qu'ils recueillent est régie par les politiques de protection de la vie privée de ces tiers. Veuillez en prendre connaissance avant de fournir des Données Personnelles à des tiers.


10. Modifications de la Politique. La présente Politique prend effet à partir de la date d'application indiquée en tête de page. HTC met périodiquement à jour cette Politique afin qu’elle reflète les changements dans ses pratiques ou les modifications dans les lois ou réglementations applicables. En cas de mise à jour de cette Politique, HTC diffusera la nouvelle version de cette Politique et modifiera la « date d'application » indiquée en haut de cette Politique. Si la version mise à jour de la Politique contient des modifications concernant la façon dont HTC collecte, utilise, ou partage vos Données Personnelles, HTC diffusera un avis bien visible de la version mise à jour sur le Site. Dans les limites autorisées par la loi applicable, votre utilisation ininterrompue du Site après mise à jour de la Politique vaut approbation de votre part de sa nouvelle version.


11. Comment contacter HTC. Si vous avez des questions, des commentaires, ou des inquiétudes à propos de la présente Politique ou des pratiques de HTC en matière de protection de la vie privée, veuillez envoyer vos commentaires ou vos questions à celle des adresses ci-dessous indiquées correspondant à votre lieu de résidence :